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Mai 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association GRRR “Groupe Rire, Rage, et Résistance”, 1, rue Duvergier (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 159]

Attribution d’une gratification exceptionnelle pour acte de sauvetage à M. Olivier DARRE, ouvrier spécial des canaux et ports de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DRH 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement à l’association “Nouveau Théâtre de Novembre”, 7, rue des Platrières (20e) qui gère le 20e Théâtre. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 65]

Attribution de la dénomination “place de l’Emir Abdelkader” à un espace situé dans le 5e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU 100]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 2, impasse Girardon (18e) lot n° 4. M.Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 24]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeu-ble en copropriété situé 17, rue de la Huchette (5ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 70]

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif à l’acquisition d’équipements destinés à l’entretien des ouvrages de voirie dénivelés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPE 23]

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 2.600 euros en faveur de 2 associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASES 20]

Modification des épreuves du concours externe d’accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline arts plastiques dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DRH 23]

Subvention de fonctionnement de 686,00 euros à l’Union nationale des anciens combattants d’Indochine, des T.O.E. et d’Afrique du Nord -U.N.A.C.I.T.A. MmeOdette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASES 38]

Secteur “Beaugrenelle” - dalle Keller (15e). Déclassement du parc de stationnement dépendant de la piscine Keller en vue de permettre sa mutation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU 4-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “CENTRE ISRAELITE DE MONTMARTRE” gestionnaire d’un jardin maternel situé au 34, rue Lamarck (18e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 47.667 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 147]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Les Petites Souris du Mont” gestionnaire d’une crèche collective située au 26, rue du Saint-Gothard (14e). -Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 37.893 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 55]

DF 82-3° - Suppression de la délégation du droit de préemption au profit de l’O.P.A.C. de Paris sur l’im-meuble, 33, rue des Francs-Bourgeois (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement à la S.A.R.L. Société de production et de gestion théâtrales, 211, avenue Jean-Jaurès (19e) pour le Théâtre Paris - Villette. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 64]

Subvention à l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 113]

Approbation du principe de réalisation de l’opération de restauration des couvertures de l’église Notre-Dame de la Croix (20e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 185]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 45/47, rue Saint-Paul (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 97]

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter l’Etat afin que la Ville de Paris soit autorisée à prendre une participation dans la société qui sera chargée de gérer la Salle Pleyel. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 346]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Rencontres à la Cartoucherie”, route du Champ de manœuvre (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 160]