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Mai 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’”Association Protéines 15” -(15ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 144]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Dive Théâtre” sise 27, rue Sébastien Mercier (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 25]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres pour le développement d’applications géomatiques intégrées au Système d’information géographique de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DSTI 30]

Approbation du principe et des modalités de la vérification des installations électriques et travaux d’électricité sur la pelouse de Reuilly au Bois de Vincennes (12e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPJEV 60]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du Bâtiment B à l’école élémentaire sise 10, rue Eugène Varlin (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 150-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), les sociétés des groupes “Vinci Park” et “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 136-5°]

Vœu proposant l’établissement de statistique genrées à l’intérieur de l’outil statistiques des services de police parisiens. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 135]

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “La Saint-Louis de Vaugirard” (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 31]

Vœu relatif à l’extension des locaux de l’asso-ciation “Maison de la Culture Yiddish - Bibliothèque Medem”. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 157]

MA 10 - Subvention à l’Association “ACTAZE”, pour la mise en œuvre d’un colloque intitulé “Art Contemporain et Sociétés Post-Coloniales”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 CAB -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Larueforaine, située au 22, boulevard Saint Marcel (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2004 DAC 137]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la “SEMParisCentre” en vue du financement principal des 8 logements PLUS de l’opération d’acquisition réhabilitation située 13 boulevard Saint-Denis (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 93-2°]

Subvention de fonctionnement de 700 euros au Comité du 7e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASES 28]

Projet d’aménagement 33/35, rue de Nantes (19e).- Approbation du projet d’aménagement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU 69-2°]

Subvention à l’Association pour la promotion du centre scolaire de l’Hôpital Necker-Enfants malades (15e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 60]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des façades place Baudoyer et rue de Rivoli à la Mairie du 4ème arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l’Association des éclaireuses éclaireurs de France pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 205]

Aménagement de la Z.A.C. “Château des Rentiers”, (13e). - autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 6 à la concession d’aménagement Ville/SEMAPA du 29 décembre 1988 aux fins de proroger les missions de l’aménageur jusqu’au 30 juin 2008. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU 86]

DPVI 46 - Approbation de la création et des modalités d’attribution du “Label Paris Co-développement Sud”. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 SGRI 23]

Subvention à l’association “Tremplin Théâtre des Trois Frères”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 286]