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Mai 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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MA 14 - Subvention à l’Association Réunionnaise Communication et Culture (A.R.C.C.), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 CAB -]

Vœu relatif à l’application des recommandations de l’Inspection générale sur l’attribution des logements aux élus et aux collaborateurs d’élus. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 165]

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDEE 90]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris : de conclure avec la Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la Région Parisienne (SEMIDEP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 12, cité Trévise (9e) ; - de proroger la convention de mise à disposition gracieuse de l’immeuble, consentie au Centre d’Action Social Protestant le 24 juin 2005, jusqu’au 31 décembre 2006. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 45]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 136-13°]

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux T.C.E. dans le cadre de la restructuration du service de restauration au groupe scolaire, 3, rue Belzunce (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 136-1°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades à l’école maternelle, 18, rue Poulletier (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 57]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association “Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDATC 60]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 136-9°]

Vœu relatif à l’aménagement des terrains du Ministère de la Défense situés 82, boulevard Ney (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 146]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d’une halte-garderie à la Mairie du 10e arrondissement, 1, rue Hittorf (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 125]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un 2e avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs fixant les relations de l’Etat et la Ville de Paris avec l’association “L’Eté parisien”, dont le siège social est situé 5, rue Boudreau (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 57]

Voeu en faveur de la participation de Paris à la Convention des collectivités hors AGCS. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 156]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “En Avant de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 156]

Subvention à l’association “Société Centrale d’Apiculture, de Sériciculture, d’Insectologie et de Zoologie Agricole” (14e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 56]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDATC 41]

Subvention à l’association “Odysséa Organisation”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 258]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant (n° 1) au marché de travaux de construction d’un poste d’éclairage public rue Bossoutrot dans le cadre de la réalisation du tramway des maréchaux sud à Paris (15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 107]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Paris Alésia Football Club” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 176]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer des avenants pour le transfert des droits et obligations résultant des marchés signés avec la société SARL CGI. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 PP 40]