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Mai 2006

Conseil Municipal

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Subvention à l’association d’Education Populaire Charonne Réunion (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 289]

Conditions d’abattement des droits de voirie en cas de travaux sur la voie publique affectant l’usage des étalages et des terrasses. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU 45]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “Les amis de Rimbaud”, 50, rue de Charonne (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 148]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du mouvement sportif du 6e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 50]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Oeil du Guetteur”, située 10, rue des Carmes (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 217]

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion des commerçants Epinettes Bessières (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDEE 86]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (SA.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 136-6°]

Attribution de la dénomination “place Pierre Laroque” à une place du 7e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU 101]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces détachées, d’ensembles, de sous-ensembles, d’accessoires et de produits divers nécessaires à l’entretien et à la réparation des véhicules légers de marque CITROEN pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 PP 39]

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 PP 42-2°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques”, 12, rue Pierre-et-Marie-Curie (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 156]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l’association “FIAP Jean Monnet” (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 101]

Subvention à un lycée municipal du 1er arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 72]

Attribution de subventions à cinq associations (STAR, CREAC, CIVD, Femmes Ici et Ailleurs, CIEMI) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPVI 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location des propriétés communales situées 4 et 6, rue du Croissant (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 111]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.000 euros à l’association “Textes et Voix”, 82, rue Notre-Dame-des-Champs (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 150]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert concernant la fourniture et la pose de barrières pivotantes et panneaux spécifiques pour la fermeture des accès au boulevard périphérique et à certaines voies dans Paris dans le cadre de la gestion des voies rapides et des opérations “Paris-Respire”. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 19]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 136-18°]

Subvention à la Fédération Française des Chimistes. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 109]

Vœu relatif à l’adoption par la Ville de Paris du projet de dédier une place parisienne aux “Mères de la place de Mai”. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 147]