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Mai 2006

Conseil Municipal

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2006, Vœu présenté par Mme BLUMENTHAL relatif à la Foire du Trône. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la route de la Croix-Rouge dans le bois de Vincennes. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste relatif à l’état réel des effectifs dans les musées municipaux de la Ville. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” en faveur d’un soutien à Claude YABANDA. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux dysfonctionnements du logiciel de gestion de paie RH 21. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la création d’un parc de logements relais en secteur diffus affecté à l’hébergement d’urgence. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à l’hébergement d’urgence de familles. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DU - DF 88 - Cession d’une propriété communale située au lieudit “Le Couvent” à Reillanne (Alpes de Haute Provence). Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Vœu déposé par Mme Michèle BLUMENTHAL et adopté par le Conseil du 12e arrondissement relatif à l’aménagement de l’avenue de la Porte de Vincennes. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, Annexe n° 2 - Résultats des scrutins. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DVD 10 - Aménagement des voiries connexes à la couverture du boulevard périphérique du secteur “Porte de Vanves - Porte Brancion” (14e et 15e). Approbation du principe d’aménagement des voiries du secteur “Porte de Vanves” et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DU 86 - Aménagement de la Z.A.C. “Château des Rentiers” (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 6 à la concession d’aménagement Ville/SEMAPA du 29 décembre 1988 aux fins de proroger les missions de l’aménageur jusqu’au 30 juin 2008. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Examen des questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DASES 31 - Subvention de fonctionnement au Comité du 5e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. - Montant : 750 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la situation des écoles dans le 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, SGRI 3 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Maison de l’Europe de Paris”, sise 35-37, rue des Francs-Bourgeois (4e). - Montant : 323.382 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DJS 264 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d’offres ouvert à bons de commande, en deux lots géographiques, en vue de l’entretien des mâts d’éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DASCO 85 - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et la livraison en 6 lots de cahiers et produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires du premier et du second degrés, aux centres de loisirs, aux activités périscolaires de la Ville de Paris pour une durée de 2 ans fermes, à compter de la date de notification. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DLH - DF 129 - Prise de majorité par la Ville de Paris au capital de la Société de gérance d’immeubles municipaux (S.G.I.M.). Vœu déposé par MM. Jean VUILLERMOZ, Jacques DAGUENET, Francis COMBROUZE et les membres du groupe communiste sur le conventionnement d’une partie du parc de la S.G.I.M. en logement social. Vœu déposé par M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif au devenir du parc de logements de la S.G.I.M. suite à la prise de majorité de la Ville de Paris dans cette société. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DLH 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEM “Paris Centre” un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 78 rue des Gravilliers (3e). Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DPVI 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants n° 2 à la convention relative au financement des Equipes de développement local pour l’année 2006. Vœu adopté par le Conseil du 18e arrondissement demandant d’actualiser la géographie de la politique de la ville dans le 18e. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DPJEV 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la vérification des installations électriques et travaux d’électricité sur la pelouse de Reuilly au bois de Vincennes (12e). Débat / Conseil municipal / MAI 2006