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Mai 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de réalisation des travaux de construction de la cuisine centrale de la Caisse des Ecoles du 20e arrondissement, dans la ZAC de la Porte des Lilas (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 151]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la “SEM-ParisCentre” en vue du financement des locaux commerciaux du programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLUS et de 4 logements PLA-I situé 34, rue du Grenier Saint Lazare (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 82-4°]

Attribution de la dénomination “place Theodor Herzl” à un espace situé dans le 3e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU 99]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “La Croix Rouge Française” gestionnaire d’une crèche collective située 42, rue Vandrezanne (13e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 220.576 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 48]

Fixation des modalités d’organisation du travail des personnels de la Direction de la Voirie et des Déplacements, en application des dispositions du protocole d’accord cadre relatif à l’aménagement / réduction du temps de travail et à l’amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du Département de Paris (modificatif). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 137]

Subvention à l’Association Théâtre et Culture (ATEC) (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDEE 40]

Subvention à l’association “Conseil Départemental des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris” (8e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 20, bd de Strasbourg (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 110]

Réalisation par l’OPAC de Paris de travaux complémentaires dans le groupe “176 ITALIE”, portant sur 83 logements, situé 176, avenue d’Italie (13e). Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt complémentaire à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 57]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLA-I à contracter par la “SEM-ParisCentre” en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLA-I situé 34, rue du Grenier Saint Lazare (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 82-3°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Comité de Saint-Germain-des-Prés, Saint-Germain-des-Prés d’hier, d’aujourd’hui et de demain”, 6, place Saint-Germain-des-Prés (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 197]

DF 82-2° - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU -]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Stella (10e) pour l’exploitation de deux boutiques à l’enseigne “Stella Cadente”situées 93 quai de Valmy et 21 rue Beaurepaire 75010 Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDEE 84]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A.R. Accusé de Réception Aller-Retour”, 189, rue Ordener (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 175]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché d’éclairage public dans le cadre de la mise en place d’une ligne de tramway entre le pont du Garigliano et la porte d’Ivry (13e, 14e et 15e arrondissements). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 105]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Louis Brouillard” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 218]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Royaumont, qui a son siège social à Asnières-sur-Oise (95270), une convention annuelle d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement, dans le cadre du 250e anniversaire de la naissance de Mozart. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 99]

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’acquisition de diverses fournitures en granit (bordures, couronnements séparateurs, …). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 56]

Subventions à deux associations de jeunesse du 18e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 308]

Vœu sur le déploiement sur le territoire parisien d’une offre de services d’accueil des enfants scolarisés au-delà des horaires du service public scolaire et périscolaire. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2005 V. 131]