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Mai 2006

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Cercle Sportif de l’Institution Nationale des Invalides” pour l’attributiond’une subvention. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 154]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la “SEMParisCentre” en vue du financement principal des 7 logements PLAI de l’opération d’acquisition réhabilitation située 13 boulevard Saint-Denis (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 93-3°]

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et citoyens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 37]

Subventions à des associations sportives localisées du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 38]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL “La Manufacture” (11e) une convention relative à l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du Théâtre de la Bastille. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 70]

Vœu concernant les menaces d’expulsions de jeunes étrangers et de leurs parents sans papiers après le 30 juin. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 137]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre National du Cinéma et la Direction Régionale des Affaires Culturelles autorisant la ville de Paris à attribuer une aide à la production aux films courts et à créer un fonds de soutien financier en faveur de la création cinématographique et audiovisuelle dans le domaine du court-métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 SG 37]

Attribution d’une subvention à l’association de jeunesse “Mission Populaire 11e” (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 253]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Lutins du Court Métrage” située 42, rue René Boulanger (10e), afin de promouvoir la diffusion du court métrage à travers le Festival “Les lutins du court métrage”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 SG 32]

Approbation du principe de l’opération de construction de la cuisine centrale de la Caisse des écoles du 20e arrondissement, Z.A.C. de la Porte des Lilas, rue Paul-Meurice (20e), et des modalités de passation de quatre marchés relatifs à l’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la phase réalisation, au contrôle technique, à la coordination santé sécurité, et au système de sécurité incendie. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 89]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de la propriété communale sise 232 rue de Charenton (12e). Mme Pénélope KOMITÈS et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 40]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Studio des Ursulines, situé 10, rue des Ursulines (5e), afin de pérenniser la vocation de la salle principalement consacrée à une programmation dédiée au jeune public. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 SG 11]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole-cadre avec Réseau Ferré de France (R.F.F.) concernant la Petite Ceinture à Paris. MM. Yves CONTASSOT et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPJEV 73]

Subventions à 2 associations sportives du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 34]

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de réfection du pavage de la place du Trocadéro (16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 85]

Réalisation par la “SEMParisCentre” d’une opération d’acquisition réhabilitation comportant 8 logements PLUS et 7 logements PLA-I située 13 boulevard Saint-Denis (2ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 93-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Rugby Club Paris 15” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 177]

Subvention à l’association “L’Avenir du Futur’e” (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 212]

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 180 logements, situé 75, boulevard Mortier (20e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 69]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux, signé avec la société “AMEC SPIE Ile-de-France / Nord Ouest SAS”, relatif à la mise en place de 4 baies SSI et d’une alarme sonore à la faculté de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 102]