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Mai 2006

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Déliberation

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Vœu demandant d’étudier le classement en périmètre Paris respire du secteur parisien des Puces. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 161]

Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de mise en peinture de garde-corps, de portes d’ouvrages et de candélabres du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 139]

Subventions à 12 associations du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 26]

Subventions à 18 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 6]

Approbation du principe de l’opération d’aménagement des avenues Léon Gaumont et Benoît Frachon (20e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatif à l’opéra-tion. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Département de Paris et de solliciter les subventions auprès de la région d’Ile de France. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 83]

Vœu relatif au système prostitutionnel mis en place pour la Coupe du Monde de football 2006 en Allemagne. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2005 V. 129]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Groupe des Œuvres Sociales de Belleville” (G.O.S.B) gestionnaire d’une crèche collective située27, rue Levert (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 493.564 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 129]

Vœu pour l’acquisition de la Cité Loubeyre (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 159]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché de travaux d’infrastructure du secteur 2 dans le cadre de l’opération tramway des Maréchaux sud (14e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 103]

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux d’installation de matériel de cuisine dans le cadre de la restructuration du service de restauration au groupe scolaire, 159, avenue Parmentier (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 136-4°]

Voeu relatif à la situation de l’école élémentaire Lilas B suite aux annonces de mesures de carte scolaire dans le premier degré. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 144]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du groupe scolaire, 41, rue de Chabrol (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 111]

Subventions à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 40]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Paris Profession Sport et Jeunesse” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 155]

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux d’installation de matériel de cuisine dans le cadre de la restructuration du service de restauration au groupe scolaire, 3, rue Belzunce (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 136-2°]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 27 mars, 10 et 24 avril, 2 et 10 mai 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAJ 4]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sols de l’ensemble de l’établissement au groupe scolaire, 155, avenue Parmentier (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 140]

Subventions à 18 associations du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 35]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Maison de la culture yiddish - Bibliothèque Medem”, 18, passage Saint-Pierre-Amelot (11e). M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 151]

Echange foncier entre la Ville de Paris et la SNCF. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU 53]