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Mai 2006

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Déliberation

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G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Solidarités 19”, située 18 rue Petit-75019 PARIS, au titre de 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 28]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Université Paris V - René Descartes (6e) pour permettre le versement du solde de la subvention votée par la délibération 2002 DASCO 37 G. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASCO 12]

G - Mise en place d’un Observatoire pluraliste du logement et de l’habitat à Paris et création de son comité d’orientation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DLH 4]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention avec l’association MEDITECH SANTE PARIS REGION prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2006. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DDEE 28]

G - Vœu pour qu’une présentation du schéma directeur et de la mise en place de la MDPH soit effectuée dans le cadre d’une réunion publique organisée dans chaque mairie d’arrondissement. Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 V. 11]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 12.100 euros à l’association “TB Info” sise 1, avenue Claude-Vellefaux (10e), située dans les locaux de l’Hôpital Saint Louis.-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle d’objectif conclue le 4 novembre 2004 avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 88]

G - Programme Départemental d’Insertion. Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention du 24 juin 2005 conclue entre le Département de Paris et l’association “Droits d’Urgence” (D 09376) dont le siège social est situé 1, passage du Buisson Saint-Louis (10e), fixant le montant de la participation du Département au budget de fonctionnement de ses permanences juridiques pour 2006 à 15 245 euros. Mme Mylène STAMBOULI et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 74]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer avec M. le Maire de Paris une convention pour la mise en œuvre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d’Ile de France pour ce qui concerne le programme 2006 d’opérations d’aménagements de sécurité des carrefours. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DVD 120]

G - Subvention de fonctionnement de 6.000 euros attribuée à l’”Association des Familles de Traumatisés Crâniens - Ile-de-France/Paris” (AFTC), située 5 rue de l’Orme, 75 019 Paris, pour la poursuite et le développement de ses actions d’accueil, d’écoute et d’accompagnement des traumatisés crâniens et de leur famille. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 107]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer pour 2006 le taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents logés par nécessité absolue de service dans un Etablissement Public Local d’Enseignement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASCO 49]

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention avec l’association IMAGE MULTIMEDIA ET VIE NUMERIQUE PARIS REGION prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2006. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DDEE 32]

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil Général de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Equipes Saint-Vincent - Permanence Oberkampf” (D 06796) dont le siège social est situé 139, rue Oberkampf (11e), fixant le montant de la subvention du Département de Paris pour son action de réinsertion sociale et professionnelle d’allocataires parisiens du RMI à 12.000 euros au titre de 2006. Mme Gisèle STIEVENARD et Mme Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 72]

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général et aux mandataires du département de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 10, 24 avril et 2 mai 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DAJ 4]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention relative aux conditions de mise en œuvre par la RATP d’un service de transport public de voyageurs de type “ligne de bus de quartier” desservant le sud du 20e arrondissement dite la “Traverse de Charonne”. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DVD 135]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d’entretien au lycée-collège public Parisien Claude Monet. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASCO 40]

G - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros attribuée à l’ “Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs - Ile-de-France” (ARPADA Ile-de-France), sise 23 rue André Rabier, 95 170 Deuil la Barre pour ses activités parisiennes, notamment d’accueil, d’écoute et d’accompagnement des parents d’enfants sourds ou malentendants. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 108]

G - Subventions à divers établissements scolaires du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASCO 33]

G - Approbation des comptes des exercices 2000, 2002, 2003 de l’association “Opération Handicapés Emploi” O.H.E Prométhée Paris, 43 bis rued’Hautpoul 75019 Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 96]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 22.500 euros à l’association “La Chapelle” sise 81 rue Riquet (18e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 53]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3 048 euros à l’association “Visite des Malades dans les Etablissements Hospitaliers” (V.M.E.H) sise 8 bis avenue René Coty (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 82]