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Mai 2006

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Déliberation

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Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public autorisant l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique trois kiosques à journaux, propriété de la Ville de Paris, destinés à l’information des touristes. M. Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DF 22]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation “Le Musée Clemenceau”, dont le siège social est situé 8, rue Benjamin-Franklin (16e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 154]

Voeu en faveur d’un soutien à Mohammed ABBOU, prisonnier d’opinion en Tunisie. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 155]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Centre Israelite de Montmartre” gestionnaire d’une crèche collective située au 20, rue du Chevalier de la Barre (18e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 59.026 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 75]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Arts Sauts” 61, rue Victor Hugo 93500 Pantin. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 135]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Enfants de la Goutte D’Or” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 114]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “A.R.C.A.L.” (Atelier de recherche et de création pour l’art lyrique) dont le siège social est situé 87, rue des Pyrénées (20e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 20]

Vœu concernant “Les Hôtels Réunis”, 69, rue des Haies (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 150]

Fixation des tarifs d’utilisation des équipements de remise en forme de la Ville de Paris gérés en régie, pour les usagers individuels, à compter du 2 juin 2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 370]

Vœu sur la situation des écoles dans le 20e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 145]

Subvention à l’association “Athlétic club Paris 15”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 44]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant modificatif, pour les années 2004 et 2005, à la convention du 15 juillet 2004 relative à l’occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l’Académie de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation en vue de la passation, selon les dispositions de l’article 30 du Code des marchés publics, d’un marché de service pour l’organisation et la coordination de permanences gratuites d’accueil, d’information et de consultation juridiques ainsi que de médiation au sein du Point d’accès au droit du 18e arrondissement, pour les personnes démunies ou en situation de précarité. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAJ 5]

Politique de la Ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Saint Blaise Porte de Montreuil (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPVI 28]

Subvention de fonctionnement “au titre de la Démocratie locale” à l’association “Atelier 13” située 93, rue du Chevaleret (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDATC 61]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEM “Paris Centre” un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 78, rue des Gravilliers (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 109]

Modification de la délibération n° 2006 PP 16-2° des 27 et 28 février 2006 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables à ce corps. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 PP 46-2°]

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 5.500 euros en faveur de 2 associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASES 30]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement, à l’association “A.A.S.C.S.P. / Théâtre 13”, 103A, boulevard Auguste-Blanqui (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 61]

Vœu relatif au terrain jouxtant le square René Le Gall. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 163]