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Mai 2006

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “L’œuvre de la chaussée du Maine - CEASIL (OCMCEASIL)” gestionnaire d’une crèche collective située 4, rue Vigée-Lebrun (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 64.002 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 62]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’im-meuble en copropriété situé 28, rue Jacob (6e) lot 13. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 21-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris, d’une part, de signer une convention de recherche et de développement partagés avec le Bureau de recherches géologiques et minières, relative à une étude de la susceptibilité du sous-sol parisien aux aléas géologiques et, d’autre part, de solliciter une subvention auprès de l’Etat. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 1]

Subventions à 19 associations du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 22]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association “Musique Danse XXe” (AMD XXe) dont le siège social est situé 210, rue de Belleville (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 133]

Subvention à l’association “Jaurès Pantin Petit J2P” (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 313]

Aménagement du quartier des Halles (1er). Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert en vue d’une assistance à maîtrise d’ouvrage. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU 63]

Adhésion de la Ville de Paris à l’Asso-ciation des Maires de France (A.M.F.) et versement de la cotisation 2006. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDATC 80]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques à l’école élémentaire 10, rue Eugène Varlin (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 150-1°]

Vœu demandant d’actualiser la géographie de la politique de la Ville dans le 18e. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 141]

Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en faveur du sport à Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 375]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris les 20 mars et 10 avril 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 PP 44]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer deux protocoles transactionnels avec la société STUDYRAMA afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l’exploitation de la marque “JEUNES A PARIS”. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAJ 8]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie les Deux Traces” dont le siège social est situé 8, rue de Montyon (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 29]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Centre Israelite de Montmartre” gestionnaire d’une crèche collective située au 16, rue Lamarck (18e). -Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 267.948 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 72]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Cité Européenne Des Récollets” 1, rue d’Enghien (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 108]

Approbation du principe de réalisation des travaux d’installation de séparatif vitré au Stade du Parc des Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 137-4°]

Attribution d’une subvention au profit de la Fédération internationale des professeurs de français sise 1, avenue Léon-Journault, 92318 Sèvres Cedex. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 SGRI 20]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert en deux (2) lots pour des développements complémentaires et de la maintenance curative des systèmes GIPO (Gestion Intégrée du Patrimoine et des Opérations) et SAGA (Système Automatisé de Gestion des Approvisionnements comptabilité). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DSTI 21]

Temps de travail des personnels administratifs des Maisons des associations parisiennes. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDATC 97]