Paris Politiques
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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention-cadre avec l’association pour le développement de la recherche sur le cerveau et la moelle épinière (ADREC) relative à l’attribution d’une subvention d’investissement de cinq millions d’euros et à l’octroi d’une garantie d’emprunt de dix millions d’euros pour la réalisation de l’Institut du Cerveau et de la Moelle épinière sur le site de la Pitié Salpétrière (13e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 145]
G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 10 novembre 2004 entre l’association “Observatoire International des Prisons - Section Française” dont le siège social est situé 31, rue des Lilas (19e) et le Département de Paris, fixant le montant de la subvention du Département de Paris pour l’action de sa permanence juridique à 25.600 euros au titre de 2006. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 73]
G - Attribution d’une subvention de 26.800 euros pour l’exercice 2006 à l’association “La Corde Raide” (D05701) sise 6, place Rutebeuf (12e) pour son unité de prévention des conduites à risques à l’ado-lescence.- Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention du 29 juin 2004 avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 55]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de consentir la constitution des servitudes nécessaires à la réalisation de locaux d’activités économiques dans l’immeuble situé 24, rue de l’Est (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DLH 3]
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 50 000 euros à l’association “Les Amis du bus des Femmes” sise 58, rue des Amandiers (20e).- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 24 mai 2005 entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 111]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2004-2006 avec l’association 1901 “PARIS ENTREPRENDRE”, portant attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement, au titre de l’exercice 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DDEE 27]
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 19.500 euros pour l’exercice 2006 à “L’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (ANPAA)” dont le siège est situé au 20, rue Saint Fiacre (2e) pour son comité parisien (ANPAA 75) (D00039) sis au 54, rue de Clignancourt (18e). Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention du 10 septembre 2004. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 50]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle conclue entre le Département de Paris et le Centre français de protection de l’enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 110]
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’association “Cercle du 3éme âge Saint Paul Saint Gervais” située 5 passage Saint Paul 75004 PARIS au titre de l’année 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 23]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec LCL gestion locative (Crédit Lyonnais) un renouvellement de bail pour les locaux situés 76-78, rue de Reuilly (12e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 127]
G - Attribution d’une subvention de 1.500 euros à l’”Association Alphabétisation et Enseignement pour Adultes” (ALEA) pour son action de formation linguistique de base au titre de l’année 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 150]
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’association des anciens élèves de l’Institut Gabriel Prévost à Cempuis. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 41]
G - DPE 67 G - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention relative aux conditions de participation financière des délégataires du service public de distribution d’eau au FSL. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 191]
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.287 euros à l’association “Le Foyer saint Laurent” située 119 bis, rue du Faubourg Saint Martin 75010 PARIS au titre de l’année 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 21]
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 R. 5]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2004-2006 avec l’association “Incubateur au féminin - PARIS PIONNIERES”, portant attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DDEE 25]
G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention attribuant une subvention d’investissement de 50.000 euros à l’association “Autremonde” dont le siège social est situé 29, rue Merlin (11e) pour le financement des travaux d’aménagement de ses nouveaux locaux situés 30, rue de la Mare (20e). Mme Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 2]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention au titre de l’animation prévention précoce avec l’association “13 pour Tous”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 167-2°]
G - Politique de la ville - Attribution d’une subvention globale de 90.000 euros à l’association “Cultures du Cœur” pour son action d’insertion par l’accès à la culture au profit de familles défavorisées, notamment d’allocataires parisiens du RMI et leurs ayants droit, dans les sites de la “politique de la ville” au titre de l’exercice 2006 dont 45 000 euros au titre l’année 2005 et 45 000 euros au de l’année 2006.-Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer un premier avenant conventionnel. Mme Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DASES 44]
G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention avec l’association Boutique de Gestion de Paris et sa Région (11e) visant l’accueil de bénéficiaires parisiens du RMI créateurs d’entreprise. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MAI 2006 [2006 DDEE 18]
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