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Mai 2006

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Déliberation

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Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Maison des Femmes de Paris MDF de Paris” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDATC 94]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec Monsieur Eric KNOLL et le CENECA. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DGIC 12]

Approbation du principe et des modalités de passation des marchés de travaux de voirie et d’éclairage relatifs à l’aménagement de la rue d’Aubervilliers, entre la rue du Département et la rue Labois Rouillon, et des rues du Département et Riquet, entre la rue d’Aubervilliers et le faisceau des voies ferrées de la gare de l’Est (18e et 19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 73]

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de la location de véhicules industriels VU et PL, sans conducteur, destinés aux services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DMG 22]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’amicale des conseillers et anciens conseillers de Paris et de la Seine. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 SGCP 5]

Vœu relatif au parc locatif géré par la SGIM. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 133]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour la réfection du terrain de football synthétique au Centre sportif Suzanne Lenglen (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 281]

Vœu relatif à l’hébergement d’urgence de familles. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 148]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Eden Plus, pour le cinéma le Max Linder Panorama situé 24, boulevard Poissonnière (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 SG 31]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association du “Conservatoire municipal du 14e arrondissement”, ayant son siège social 26, rue Mouton Duvernet (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 168]

Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’aménagement d’une médiathèque et d’un local de quartier, 109/115, rue de Bagnolet (20e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d’œuvre correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 134]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Vitrine” située 14, boulevard Edgar Quinet (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “Inter Film”. - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 221]

Vœu relatif à la position de la FIFA sur la prostitution. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2005 V. 130]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 136-16°]

Approbation des modalités de consultation de quatre marchés de prestations intellectuelles concernant respectivement la mission de contrôle technique, la mission de coordonnateur SPS, la mission de coordonnateur SSI, la mission d’assistance à la maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la restructuration de l’Ecole Boulle (12e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 148]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 136-7°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Crédit Municipal de Paris une convention d’occupation précaire concernant des locaux situés 55 rue des Francs Bourgeois (4e) pour des services administratifs de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DMG 32]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), les sociétés des groupes “Vinci Park” et “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 136-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 136-10°]