Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25   

Vœu sur un dispositif d’aide à la mutualisation. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2005 V. 160]


Vœu relatif au relogement des familles du 35 bis, rue Dunois (13e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 149]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25