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Mai 2007

Conseil Général

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G - Renouvellement de la convention tripartite relative au dispositif des “Espaces Solidarité Insertion” (ESI) conclue entre le Département de Paris, l’Etat et la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), et des conventions bilatérales conclues avec chaque gestionnaire d’”Espace Solidarité Insertion”. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASES 184]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’OPAC de Paris le bail du Relais assistantes maternelles du 15e arrondissement sis 21-23, rue de l’Amiral Roussin (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DFPE 6]

G - Subvention de fonctionnement de 12.000 euros attribuée à l’Association pour une Intégration Réussie en Entreprise et dans la Société (AIRES)située 11 rue de la Convention (15e) pour son action d’accompagnement des personnes déficientes intellectuelles qui travaillent en milieu ordinaire et des entreprises qui les emploient. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASES 74]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les avenants aux 8 conventions pluriannuelles relatives aux “Points Paris Emeraude / Centres locaux d’information et de coordination” avec le Centre d’action sociale de la Ville de Paris, l’Assistance publique Hôpitaux de Paris, l’association “Point Paris Emeraude des 5e et 6e arrondissements”, l’association “Comité de pilotage du Point Paris Emeraude du 13e arrondissement”, l’association “Réseau gérontologique du 14e -Point Paris Emeraude 14e”, l’association “XV PointXVI”, l’association “Union-Retraite-Action”, l’association “Coordination gérontologique du XXe”. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASES 164]

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une participation d’un montant de 17.200 euros à l’association de gestion des fonds du CODERPA Paris - Comité Départemental des Retraités et Personnes âgées de Paris située 21, rue de Choiseul - 75002 PARIS, au titre de l’année 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASES 62]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “ADIL Boutique de Gestion” pour le développement de la couveuse d’activité du 14e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DDEE 9]

G - Permanences d’accueil de demandeurs d’emploi au sein de la mairie du 16e arrondissement : association “A.S.F.O.S.E.”. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DDEE 23]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Centre d’Etudes Cliniques des Communications Familiales” CECCOF située 96, avenue de la République (11ème) au titre de l’exercice 2007, pour son action “Intégration des Familles Migrantes”. Mmes Gisèle STIEVENARD et Khédija BOURCART, rapporteures. Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASES 68]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention annuelle de partenariat 2007 entre le Département de Paris et l’agence de développement Paris Développement prévoyant le versement d’une subvention d’investissement au titre de l’exercice 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DDEE 35]

G - Attribution d’une participation de 22.000 euros à l’Union Départementale des Clubs et Equipes de Prévention Spécialisée de Paris, sise 35, rue Jussieu (5e). MM. Christophe CARESCHE et Alain LHOSTIS, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASES 43]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 R. 6]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés passés selon une procédure négociée et ayant pour objet la fourniture de vaccins pour le Département de Paris (4 lots). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DFPE 4]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle d’attribution d’une subvention d’investissement de 41.740 euros au titre de 2007 à l’Association des Groupements Educatifs sise 9-9 bis, cour des Petites-Ecuries (10e), pour l’installation de son service “Mission pour l’Orientation, l’Information le Soutien et l’Ecoute aux femmes enceintes en difficulté (MOISE)”dans de nouveaux locaux sis 21-23, rue de l’Amiral-Roussin (15e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASES 35]

G - Subvention à l’association “Fédération Nationale des Associations Escapade Liberté et Mobilité”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DDEE 30]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Aide Fédération” située 29 rue Traversière 75012 Paris. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASES 69]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant portant reconduction jusqu’au 31 décembre 2007 de la convention du 12 juillet 2002 relative à l’organisation et au financement des activités de planification et d’éducation familiale de l’assistance publique. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DFPE 2]

G - Vœu relatif à la suppression du poste de principal adjoint au collège Jean-Baptiste Poquelin. Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 V 8]

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer avec la Ville de Paris une convention de mise à disposition gratuite pour des locaux situés 79-81 rue de Buzenval - PARIS 20. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASES 186]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.500 euros au profit de l’association “Suicide Ecoute” sise 9, place Marcel Paul (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASES 140]

G - Renouvellement de l’adhésion du département de Paris à l’Observatoire régional des déchets d’Île-de-France (ORDIF) et versement de la cotisation pour l’année 2007. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DPE 42]