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Mai 2007

Conseil Municipal

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2007, DVD 137 - Approbation du principe d’un mandat de collecte de fonds à la société SOMUPI pour l’encaissement des sommes dues par les usagers “Vélib”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, DASCO 123 - DLH 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Réseau Education Sans Frontières” (R.E.S.F.) relative à l’utilisation de locaux municipaux situés 15, rue Pierre-Budin (18e). Débat / Conseil municipal / MAI 2007

Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, Voeu déposé par MM. BLISKO, VUILLERMOZ, Mme KOMITÈS et M. MOREL. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

Introduction. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, DPP 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture, l’installation et la maintenance d’équipements de sûreté et de sécurité à l’Hôtel de Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein d’une Commission relative aux concessions d’aménagement urbain (suite). Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, Voeu déposé par M. Pierre AIDENBAUM et adopté par la majorité municipale du 3e arrondissement relatif au projet de décret portant sur l’expérimentation des E.P.E.P. (établissements publics d’enseignement primaire). Débat / Conseil municipal / MAI 2007

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, Observations sur l’ordre du jour. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, DAC 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 4 à la convention pluriannuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Halle Saint-Pierre” située 2, rue Ronsard (18e). - Montant : 680.000 euros. Voeu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts”, adopté par le Conseil du 18e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au projet d’aménagement de la rue de Rennes et de ses abords transformés en espace civilisé. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif aux sacs plastiques biodégradables utilisés par l’Assistance publique Hôpitaux de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la fontaine de la place Victor-Hugo. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

V - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Préfet de police relative à une manifestation qui s’est déroulée le 9 mai dernier à Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

VI - Question d’actualité posée par le groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au taux de participation lors de l’élection présidentielle. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

I - Question d’actualité posée par Mme Catherine GÉGOUT au nom du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au plan d’urgence en cas de forte chaleur. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, DLH 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 21, rue Pajol / 65, rue Philippe de Girard (18e). Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la mise en œuvre de l’A.S.P. ou de logements étudiants. Débat / Conseil municipal / MAI 2007