Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Mai 2007
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (66)
> Conseil général (19)
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
haut
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la statue de Charles Fourier, dans le 18e arrondissement.
Débat / Conseil municipal / MAI 2007
2007, DF 6 - Fusion S.E.M.E.A. 15 - S.E.M. “Paris Centre”.
Débat / Conseil municipal / MAI 2007
Condoléances.
Débat / Conseil municipal / MAI 2007
2007, Voeu déposé par MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et adopté à l’unanimité du Conseil du 13e arrondissement, relatif à la pose d’une stèle à la mémoire de tous les enfants non scolarisés déportés et exterminés.
Débat / Conseil municipal / MAI 2007
II - Question d’actualité de Mme Brigitte MARIANI et M. Yves GALLAND à M. le Préfet de police relative au bilan des affrontements suscités par l’annonce du résultat présidentiel. III - Question d’actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen relative à l’indemnisation des commerçants victimes, la semaine dernière, d’actes de vandalisme. IV - Question d’actualité du groupe socialiste et radical de gauche relative aux manifestations qui ont suivi le second tour de l’élection présidentielle.
Débat / Conseil municipal / MAI 2007
2007, Voeu déposé par M. Jean-François BLET et les élus Verts relatif au soutien de la Mairie de Paris à l’association “Pot commun”, organisatrice de la manifestation “Travailler pour soi, réussir ensemble”.
Débat / Conseil municipal / MAI 2007
2007 DLH - DASES1G-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la RIVP relative à l’attribution d’une subvention d’investissement pour son projet de création d’un centre d’hébergement d’urgence de 25 places situé 20, boulevard de Strasbourg et 26, rue de Château-Landon (10e), destiné à accueillir des jeunes hommes de 18 à 25 ans en situation de détresse et de difficultés sociales, prostitués ou en danger de prostitution. - Montant : 862.388 euros.
Débat / Conseil général / MAI 2007
2007, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif au Centre d’hébergement et d’Assistance aux Personnes Sans-Abri de Nanterre.
Débat / Conseil général / MAI 2007
Clôture de la séance.
Débat / Conseil général / MAI 2007
Liste des membres présents.
Débat / Conseil général / MAI 2007
2007, DDEE 36 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec les associations “CAP DIGITAL Paris Région”, “MEDITECH SANTE Paris Région” et “SYSTEM@TIC Paris Région” structures de gouvernance des 3 pôles de compétitivité du même nom prévoyant l’attribution de subventions de fonctionnement à ces associations. - Montant total : 240.000 euros.
Débat / Conseil général / MAI 2007
Ouverture de la séance.
Débat / Conseil général / MAI 2007
2007, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la suppression du poste de principal adjoint au collège Jean-Baptiste Poquelin, dans le 1er arrondissement.
Débat / Conseil général / MAI 2007
2007, DAJ 9 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 2, 23 et 30 avril 2007.
Débat / Conseil général / MAI 2007
2007, DASES 160 G - Programme “Ville Vie Vacances 2007”. - Attribution de participations financières à 98 associations pour un montant global de 310.000 euros.
Débat / Conseil général / MAI 2007
2007, DASES 155 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Léa pour Samy - La voix de l’enfant autiste” (11e) fixant l’attribution d’une participation d’un montant de 54.930 euros pour le fonctionnement et le développement de l’unité Futuroschool accueillant des enfants autistes.
Débat / Conseil général / MAI 2007
2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
Débat / Conseil général / MAI 2007
Votes spécifiés par le groupe communiste.
Débat / Conseil général / MAI 2007
Votes spécifiques.
Débat / Conseil général / MAI 2007
Introduction.
Débat / Conseil général / MAI 2007
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
haut