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Mai 2007

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Déliberation

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Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour l’entretien des systèmes de sécurité incendie et des équipements associés des locaux administratifs de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 PP 33]

Subvention à la Ligue d’Ile-de-France de vol-ley-ball (L.I.F.V.B.). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DJS 79]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Groupe Histoire - Architecture Mentalités Urbaines” (G.H.A.M.U.), dont le siège social est situé 282, rue Saint-Jacques (5e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DAC 200]

Subvention d’investissement au titre de l’année 2007 à l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DRH 34]

Attribution d’une subvention à l’association CIMADE menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris.- Signature d’une convention annuelle conclue entre la Ville de Paris et la CIMADE. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DPVI 23]

Vœu relatif à la protection des locataires de deux immeubles sis 8-10, rue Demarquay (10e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 V. 134]

DF 14 - Remise gracieuse de créances irrécouvrables présentée au cours de l’exercice 2006 et relevant du budget annexe de l’assainissement. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DPE 39]

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DAC 196]

SGRI 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution à la SARL “Le Tarmac de la Villette”, 211, avenue Jean-Jaurès (19e), d’une subvention de fonctionnement. MM. Pierre SCHAPIRA et Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DAC 54]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention tripartite de superposition de gestion de la berge rive gauche du canal de l’Ourcq à petit gabarit traversant la ville d’Aulnay Sous Bois, avec la ville d’Aulnay Sous Bois et le Département de la Seine Saint Denis pour l’exploitation des espaces verts et de la piste cyclable. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DVD 87]

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris les 2 et 23 avril 2007. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 PP 35]

Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen et autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande, pour la fourniture et la livraison d’articles de vaisselle et ustensiles de cuisine pour les années 2007, 2008, 2009, 2010 et 2011. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DFPE 24]

DF 98 - Cession à la SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT des parcelles cadastrées BX n°57 et BY n°45 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)- Délibération modificative. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DU -]

Subvention à l’association “Designer’s Days”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DDEE 56]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal de deux programmes d’acquisition - réhabilitation comportant 6 logements PLUS, 71, rue de Haies (20ème) et 6 logements PLUS, 100, rue des Haies (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DLH 57-2°]

Subvention à la Société des Artistes Décorateurs (SAD) pour la réalisation de l’exposition “Le sens de l’autre” au Grand Palais en 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DDEE 59]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Raoul Nordling, square Raoul Nordling (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DAC 172]

Création d’un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques dans l’ancien théâtre de la Gaîté lyrique 3 bis, rue Papin (3e). - Autorisation de résilier le marché relatif à la mission d’OPC n° 04/26-322 signé avec la société CICAD. - Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché complémentaire d’OPC. - Autorisation de souscrire un avenant n° 2 au marché de coordination de la sécurité et de la protection de la santé n° 04/26-050 signé avec la société ARIA. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DPA 105]

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Lions Club Paris Ile de la Cité” (4e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DDATC 68]

Approbation du principe et des modalités de la passation d’un accord-cadre pour la fourniture d’outillage à main, d’outillage électroportatif et pneumatique et de divers équipements pour ateliers destinés aux services de la préfecture de police et à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 PP 28]