Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Mai 2007
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (311)
> Conseil général (76)
> Type de document (Débat / Délibération)
Déliberation
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut
G - Vœu relatif au Centre d’hébergement et d’assistance aux personnes sans-abri de Nanterre.
Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 V. 7]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la restructuration et à l’extension du collège Jacques Prévert sis 18, rue Saint-Benoît (6e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DPA 26]
DASES 1-1° G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 862.388 euros à la RIVP pour son projet de création d’un centre d’hébergement d’urgence de 25 places situé 20 boulevard de Strasbourg et 26 rue de Château Landon (10ème), destiné à accueillir des jeunes hommes de 18 à 25 ans en situation de détresse et de difficultés sociales, prostitués ou en danger de prostitution. M. Jean-Yves MANO, Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DLH -]
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 R. 7]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer annuelle entre le Département de Paris et l’association “Léa pour Samy - La voix de l’enfant autiste” située 51 rue Léon Frot (11e), fixant les conditions d’attribution d’une participation d’un montant de 54.930 euros pour le fonctionnement et le développement de l’unité Futuroschool accueillant des enfants autistes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASES 155]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 à la convention conclue le 14 décembre 2006 entre l’Etat, le Département de Paris, la Fédération Départementale ADMR de Paris et l’association d’aide à domicile AMSADADMR gestionnaire d’un service prestataire, habilitée à l’aide sociale légale. Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASES 121]
G - Programme Ville Vie Vacances 2007. Attribution de participations financières à 98 associations pour un montant global de 310.000 euros. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Christophe CARESCHE, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASES 160]
G - Attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 50.000 euros à l’association “Œuvre de Secours aux Enfants” (OSE) pour le développement du pôle dentaire du centre de santé situé 25, boulevard de Picpus (12e). - Signature d’une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASES 27]
DASES 1-2° G - Octroi de la garantie du Département de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLU à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de centre d’hébergement d’urgence de 25 places situé 20 boulevard de Strasbourg et 26 rue de Château Landon (10ème). M. Jean-Yves MANO, Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DLH -]
G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’association “Toute Entr’Aide - Région Parisienne - Personnes Agées” (T.E.R.P.P.A.) située 15, rue Guyton de Morveau 75013 PARIS au titre de l’année 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASES 112]
G - Vœu relatif au projet d’EPAD, rue de Lourmel dans le 15e arrondissement.
Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 V. 6]
G - Subvention d’investissement de 52.000 euros à l’Ecole Polytechnique de l’Université Pierre-et-Marie-Curie, sise 4, place Jussieu (5e) pour la réalisation d’une salle mixte d’électronique et d’informatique. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASCO 36]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “Oeuvre de Secours aux Enfants” (OSE) une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’investissement de 20.000 euros pour des travaux d’aménagement du centre d’accueil de jour “Edith Kremsdorf” situé 16, rue du Pont aux Choux (3e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASES 162]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 2, 23, 30 avril et le 7 mai 2007. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DAJ 9]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 25.000 euros à l’association “Bus Social Dentaire” sise 22, rue Emile Ménier (16e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASES 156]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “Œuvre Falret” une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Service d’Accompagnement à la Vie Sociale. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASES 91]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Crescendo” pour l’action de prévention précoce menée par le centre social “Elisabeth” situé 124-126, boulevard de Belleville (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASES 145]
G - Subvention à l’association “Carrefours pour l’Emploi” : organisation des forums “Paris de la diversité et du premier emploi 2007”, “Paris pour l’Emploi 2007”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DDEE 22]
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Pulsart” située 19, rue Gaston-Lauriau à Montreuil (Seine-Saint-Denis), pour son action “Des Corps Dehors” en faveur de jeunes Parisiens de l’espace d’accueil d’urgence du “16-25”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASES 114]
G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Jaurès-Pantin-Petit (J2P)”, pour ses deux actions d’insertion au profit de personnes d’origine étrangère en situation de précarité comprenant une action de formation linguistique extensive à visée socialisante et une action d’aide à l’accès aux droits, laquelle prévoit l’attribution de deux subventions de fonctionnement pour un montant global de 7 000 euros, au titre de l’exercice 2007. Mmes Gisèle STIEVENARD et Khédija BOURCART, rapporteures.
Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DASES 92]
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut