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Mai 2007

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Déliberation

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Approbation du contrat de transaction valant protocole d’indemnisation de la société SERI titulaire des marchés de fourniture de barrières métalliques et de potelets en acier moulé numérotés respectivement 04 61 023, 04 61 115 et 04 61 306, et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DVD 133]

Création d’un nouveau marché découvert alimentaire, dénommé marché “Paris rive gauche” (13e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DDEE 158]

Approbation du principe de la fourniture de pièces de rechange, de pneumatiques, de produits et ingrédients de carrosserie, de liquide de refroidissement et de lave-glace nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules, d’ensembles et de pièces détachées de matériels de signalisations électriques sonores et lumineuses spécifiques pour les véhicules et engins de secours ou d’assistance aux victimes et de lutte contre l’incendie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 PP 32]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques à la Fontaine de Varsovie sise place de Varsovie (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DPA 47-1°]

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Union des Institutions Sociales du 6e” (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DDATC 55]

Subvention à l’association Maurice Arnoult (19e), à titre de contribution de la Ville de Paris à la réalisation d’une exposition sur le métier de bottier. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DDEE 138]

Subventions des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DPVI 11]

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion des déchets, des réseaux de chaleur et de froid, de l’énergie et de l’environnement (AMORCE), et versement de la cotisation pour l’année 2007. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DPE 40]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’une crèche collective située 5, place des Petits Pères (2e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DFPE 281]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Profession Sport et Jeunesse” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DJS 171]

Subventions annuelles de fonctionnement à 16 associations sportives parisiennes handisport. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DJS 58]

Création d’un billet combiné donnant à accès à deux expositions temporaires organisées simultanément dans un musée de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DAC 170]

Autorisation au Maire de Paris de signer avec l’association Ensemble Intercontemporain dont le siège social est situé 223, avenue Jean Jaurès (75019 Paris), un premier avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DAC 23]

Association “Le Repaire des Lutins” ayant son siège social 19, rue Henri Duvernois à Paris 20ème. - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association pour la restructuration et l’extension de 4 places de sa crèche parentale de 16 places sise 19, rue Henri Duvernois à Paris 20ème. - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 389.509 euros dans le cadre de cette convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DFPE 174]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “L’ATELIER DES ENFANTS” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 37.644 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DFPE 78]

Vœu relatif au projet de décret portant sur l’ex-périmentation des EPEP (Etablissements publics d’en-seignement primaire). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 V. 132]

Subvention de fonctionnement de 5.335 euros à l’Association Départementale des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc, de Paris - ADCPG - CATM de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DASES 33]

Fixation de droits pour l’obtention d’images vidéo provenant du fonds documentaire audiovisuel de la Ville de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DGIC 8]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 2, square Alfred Capus (16ème) lots 761 et 733 - ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DLH 78]

Subvention à l’”Association Do Jeunes”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DJS 321]