Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mai 2008

Conseil Municipal

> Déliberation (465)

> Débat (120)

Résultats de votre recherche

2008, DVD 55 - Signature d’une convention avec la RATP pour des études approfondies pour le système de transport nécessaires à l’extension du tramway T3 de la porte d’Ivry à la porte de la chapelle. Voeu déposé par les élus du groupe Mouvement républicain et citoyen relatif au projet de délibération DVD 55. Voeu déposé par les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’extension du tramway T3 à la porte d’Asnières. Voeu déposé par Mme CALANDRA relatif aux conditions de l’extension du tramway T3. Voeu déposé par M. BLOCHE relatif au prolongement de la ligne de tramway T3 jusqu’à la place de la Nation.Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’extension du tramway T3 à la porte d’Asnières et au pôle de Nation. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, DAC 245 - SGRI 36 - Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs passée avec l’établissement public “La Maison des métallos”. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Voeu déposé par le groupe Communiste relatif à l’interdiction de l’usage des boîtiers à ultrason “anti-jeunes” sur le territoire parisien. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à la protection du petit commerce de proximité parisiens. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.P.A relatif à la mise en application à Paris du droit de préemption des communes sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux et les baux commerciaux. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, DU - DF 116 - Cession du terrain d’assiette de l’usine d’incinération désaffectée et déclassée d’Issy-les-Moulineaux (92). Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la suspension du jumelage de la Ville de Paris avec Rome. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la fermeture des commerces parisiens le dimanche. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’organisation d’une exposition intitulée “3.000 ans d’histoire… Le Temple de Jérusalem”. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’utilisation de l’éthanol par le service des transports automobiles parisiens. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la construction du stade de Ligue rue Paul Meurice (20e). Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’implantation d’une ligne de minibus électrique dans le 15e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la couverture de deux terrains de tennis au stade Suzanne Lenglen, 2, rue Louis Armand (15e). Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, SGRI 22 - Signature d’une convention triennale d’objectifs avec Cités et Gouvernements Locaux Unis. - Subvention de fonctionnement à ladite association. Montant : 100.000 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux déplacements en roller des Parisiens. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place par le Maire de Paris d’un service minimum d’accueil à l’école les jours de grève. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution du nom de Germaine Tillion à une bibliothèque municipale de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Voeu déposé par l’Exécutif relatif à l’attribution du nom de Matoub Lounès à une voie de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux conditions d’attribution des logements de la Ville. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

Introduction. Débat / Conseil municipal / MAI 2008