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Mai 2008

Conseil Municipal

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Approbation du principe et des modalités de l’entretien, la réparation et la mise en sécurité des ascenseurs et monte charges des locaux administratifs de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 PP 40]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande relatif à la fourniture de carburant par cartes accréditives pour les véhicules des services municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DALIAT 4]

Subvention au Comité local du 11e arrondissement de l’Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 51]

Subvention Fonds du Maire à l’association Centre Corot Entraide d’Auteuil du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2007 DDATC 76]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS LYHAN INVEST à l’enseigne “LYHAN” - 34-36, rue Montorgueil (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDEE 94]

Subvention à l’Association d’Histoire et d’Archéologie (20e) au titre de ses activités en 2008. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 75]

Protocoles d’accord avec différents tiers pour permettre l’indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public ou privé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DEVE 50]

Approbation et signature de l’avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société SCGE pour la création d’un bâtiment vestiaires entre les tennis du CS Georges Carpentier (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 325]

Subvention à la Fédération Nationale des Déportés et Internés de la Résistance. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 20]

Indemnisation amiable de la compagnie d’assurance Axa, en réparation des dommages causés à leur assuré la Société Civile Immobilière Trésor3 et pour lesquels la responsabilité de la Ville de Paris a été engagée. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DEVE 21]

Subvention à l’association “La Clairière” (2e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 162]

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Médiathèque Musicale de Paris - par M. Alain CONSTANT. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDATC 77]

Vœu relatif à l’extension du tramway T3. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 V. 23]

Subvention à l’Association des commerçants et artisans du square d’Anvers (9e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDEE 42]

Subvention à l’”Association Amicale Française des Coureurs de Fond Ile-de-France” (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 48]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la R.I.V.P. un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier situé 72, rue du Château-d’Eau (10e). M. Jean Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DLH 57]

Subventions à trois associations du 13e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 286]

Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec Cochery Ile-de-France pour la création d’un espace spécifique de glisse urbaine au stade des Fillettes (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 288]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Eden Plus, pour le cinéma le Max Linder Panorama. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SG 28]

Signature d’une convention avec l’association “Les Amis du Musée de la Résistance Nationale” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 108]