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Mai 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu tendant à ce que la place située à l’inter-section de la rue de Condé et de la rue Crébillon soit dédiée à Quatremère de Quincy. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 V. 34]

Signature d’une convention avec l’association “Les Amis de la Tour Jean Sans Peur” - 5, rue Charles Renouvier (20e), pour la mise à disposition de la Tour Jean Sans Peur (2e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 89]

Modalités de prise en charge des frais de transport, de mission et de réception des conseillers de Paris et adjoints au maire d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SGCP 5]

Subvention à l’association “Variétés Club de France” (16 e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 35]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 23]

Subvention au lycée Jacques Monod (5e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASCO 44]

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de l’Ile-de-France et versement de la cotisation 2008. - Montant : 53.357,16 euros. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SG 43]

Signature d’un avenant n°1 au marché passé avec la SAS BORNHAUSER MOLINARI MELUN en vue de lui substituer la SAS FORCLUM ILE-DE-FRANCE - Etablissement de Melun pour les travaux de mise en conformité des installations électriques de l’église Saint-Merri (4e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 212]

Subvention au Comité d’Entente des Associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre - Groupement du Souvenir et Sociétés Patriotiques du 14e arrondissement de Paris. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 49]

Signature d’une convention avec l’Asso-ciation “FC Solitaires Paris Est” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 196]

Vœu relatif a la fermeture des commerces parisiens le dimanche. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 V. 20]

Lancement d’un marché négocié relatif à la réfection en gazon synthétique du terrain de football du stade Porte de la Muette (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 242]

Approbation du principe et des modalités de réalisation d’enquêtes de circulation. Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché à bons de commande correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DVD 48]

DPVI 3 - Signature de la convention régionale de renouvellement urbain avec la région Ile-de-France. Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DU 34]

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La Semaine du son” située 52, rue René-Boulanger (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SG 22]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS COURIR FRANCE pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “COURIR” - 104, avenue desChamps-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDEE 113]

Autorisation à M. le préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° I50642 pour les travaux de confortement des dalles en sous face des balcons et des chambres de l’immeuble de logements de la Caserne Masséna de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris située 3 rue Darmesteter (13e). M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 PP 39]

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Cinépoque. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SG 33]

Subvention à l’association “La Compagnie à l’Affût” (5e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 257]

Subvention à l’association Société Historique du VIe arrondissement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 51]