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Mai 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 14e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 31]

Autorisation à M. le préfet de police de signer l’avenant n°1 au marché de prestations intellectuelles n° I 5 06 60 du 19 octobre 2006, notifié le 31 octobre 2006 à la société F2K dans le cadre de la mission de coordonnateur sécurité et protection de la santé relative aux travaux de restructuration du centre socioculturel “Jacques Prévert” sis 31-33, avenue du Général Leclerc à Joinville-le-Pont 94340 en vue du relogement du Centre de secours de Joinville-le-Pont. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 PP 41]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Fondation de la Cité internationale des Arts. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 110]

Signature d’une convention avec la Ligue Ile-de-France de basket-ball pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 39]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 28]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Institut national des jeunes sourds de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 78]

Subvention à l’association “Centre Animation Jeunesse/Promosport” (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 3]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “International Visual Theatre”. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 108]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne et du 3ème concours d’accès au corps des secrétaires administratifs d’administrations parisiennes pour la session 2008. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DRH 13]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte du bassin versant de la Bièvre. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 93]

Modification des modalités d’organisation du travail des personnels ouvriers du service technique de la propreté de paris au roulement chargés de la collecte des ordures ménagères et du nettoiement de la voie publique. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPE 17]

Subventions à neuf associations du 4e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 64]

Subvention au “Comité Français Pierre de Coubertin”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 149]

Subventions à 18 associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat et signatures de conventions avec cinq associations. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPVI 7]

Indemnisation amiable de la MACSF en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASCO 26]

Cession de lots de copropriété sis 12 rue Louis Philippe à Neuilly-sur-Seine (92) au profit d’“Immo-bilière 3F”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DU 37]

Subventions à huit associations du 3e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 62]

SGRI 14 - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention au Fonds Social Juif Unifié (5e), pour l’organisation du 4e festival des cultures juives. M. Pierre SCHAPIRA et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 137]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Triomph Cinéma “Cinéma Action Christine”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SG 31]

Signature d’une convention entre la Ville de Paris et l’association Promosalons prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDEE 87]