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Mai 2008

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Déliberation

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Autorisation à M. le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 PP 49]

Subventions à treize associations du 14e. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 79]

Subvention à l’association “Canal Marches” (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 264]

Approbation du principe d’indemnisation de la Ville de Paris par la Société NORISKO CONSTRUCTION pour les préjudices subis par elle lors de l’aménagement de la crèche de l’Hôtel de Ville (4e) et signature du contrat de transaction. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPA 84]

Subvention à l’association “La Compagnie Lavomatic” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 244]

Signature des conventions avec les caisses des écoles proposant les modalités d’achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d’été organisés en 2008. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASCO 56]

Subvention à l’Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre Union locale du 18e arrondissement de Paris. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 22]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission du Vieux Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 109]

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 7e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 48]

Approbation du principe et les modalités d’un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la société Fêtes et Feux relatif au règlement de prestations supplémentaires de la société Fêtes et Feux pour le spectacle pyrotechnique de la Ville de Paris du 14 juillet 2007. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SG 37]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Restaurants du Cœur - les Relais du cœur de Paris”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SG 27]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de gestion de la Brigade de sapeurs pompiers de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 83]

Vœu relatif au caractère social des logements appartenant à France Télécom au 8, rue Boucry (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 V. 39]

DU 140 - Désignation des représentants de la Ville de Paris au Comité de pilotage de la consultation internationale pour l’avenir du Paris métropolitain et à la commission d’appel d’offres spécifique pour la procédure d’appel d’offre ouvert du “Grand pari de l’agglomération parisienne”. M. Pierre MANSAT, Mme Anne HIDALGO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SG 55]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Cinéma La Pagode. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SG 46]

Sollicitation d’une subvention, auprès de la Commission européenne, dans le cadre du Programme “ERASMUS”, au titre des activités menées par le Conservatoire à rayonnement Régional de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 226]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Centre régional de documentation pédagogique de l’Académie de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 98]

Approbation du principe et des modalités d’attribution du marché relatif au spectacle pyrotechnique de la Ville de Paris le 14 juillet 2008. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SG 48]

Subvention à l’Union des Associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 11e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 35]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des agents d’accueil et de surveillance, grade d’agent principal de 2ème classe - spécialité accueil et surveillance - de la Commune de Paris (F/H). Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DRH 14]