Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mai 2008

> Conseil municipal (465)

> Conseil général (108)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux, un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 66 bis, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DLH 55]

Lancement d’un marché relatif à la fourniture et livraison de cahiers et produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires du premier et du second degré, aux centres de loisirs, aux activités périscolaires, de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASCO 33]

Vœu relatif à la votation citoyenne pour obtenir le droit de vote et d’éligibilité des résidents étrangers non communautaires aux élections locales. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 V. 31]

Protocole transactionnel avec la SARL Saint Louis Création, la SARL Zéphyr et la Matmut, afin de les indemniser des dommages causés à une machine laser par des infiltrations d’eau en provenance de la Promenade Plantée, 127, avenue Daumesnil (12e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DEVE 52]

Signature d’un 3e avenant à la convention pluriannuelle passée avec l’association Ensemble Intercontemporain (19e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 71]

Attribution de la dénomination “avenue Roger Cahen” à une voie située dans le 15e arrondissement de Paris. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DU 12]

Individualisation d’une autorisation de programme de 500.000 euros TTC pour financer la réalisation d’études préalables nécessaires à la maîtrise d’ouvrage et d’études relatives à des travaux immobiliers de grosses améliorations dans les immeubles abritant les services de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 PP 47]

Remboursement de l’indemnité accordée par CIC Assurance à Mme Sophia CHIKIROU. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDATC 54]

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation des installations de type mécanique dans des équipements publics municipaux. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPA 114]

Subvention à l’association “Prototypes Associés” (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 183]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de sécurité civile de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 87]

Subvention à l’association ExtraMuros pour le spectacle jeune public “Arabiyetna-La Famille Tombola” diffusé au Grand Parquet (18e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 105]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Société de Sonis du 9e”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDATC 66]

Subventions à huit organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 8]

Convention d’occupation et d’usage mettant à disposition de l’association “Vert-Tige” une parcelle de terrain, d’une superficie de 480 m², rue de Coulmiers (14e) afin qu’elle y établisse un jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DEVE 76]

Apposition d’une plaque commémorative rappelant l’Institut national de Jeunes Sourds de Paris, 254, rue Saint-Jacques (5e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 208]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative des services publics locaux de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 72]

Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec le groupement solidaire formé par Monsieur DOLLE Alain et la société Gruet Ingénierie relatif à la restructuration de la crèche collective et de la crèche familiale 33 bis, rue des Longues Raies (13ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPA 76]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 au marché 06 61 066 de mission de maîtrise d’œuvre - conception et réalisation - pour la mise en conformité du passage souterrain Parc des Princes du Boulevard Périphérique substituant la société EGIS STRUCTURE ET ENVIRONNEMENT à la société SCETAUROUTE SA. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DVD 21]

Vœu relatif à un hommage au peintre Miro dans le 15e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 V. 36]