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Mai 2008

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Déliberation

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Subvention à l’association La Compagnie des Feuillantines pour le spectacle “Quelqu’un pour veiller sur moi” diffusé au Théâtre Mouffetard (5e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 99]

Subvention à une association de jeunesse du 10e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 255]

Indemnisation amiable de Mme Danielle LAZOS. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDATC 89]

Signature d’un 2e avenant à la convention triennale 2006-2008 passée avec l’association “Glaz’Art” (19e) pour l’attribution d’une subvention au titre de son projet culturel 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 192]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention de groupement de commande avec les services Etat de la Préfecture de Police pour l’achat de fournitures et services généraux et transversaux de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 PP 45]

Subvention à l’association Histoire du 3e arrondissement de Paris “Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique”. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 17]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SGRI 39]

Location par bail emphytéotique, au profit de l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris, de la propriété communale située 62, rue du Dessous des Berges (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DLH 69]

Avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société SNC EIFFAGE CONSTRUCTIONS PARIS PATRIMOINE Etablissement secondaire PRADEAU et MORIN, relatif aux travaux de restructuration du groupe scolaire 41, rue de Chabrol (10e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPA 69]

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de réfection du pavage de la place Charles de Gaulle à Paris 8e et 17e. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DVD 29]

Subvention à la Fédération Départementale des Combattants Républicains (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 40]

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 PP 43]

Permis de construire à l’association Charonne en vue du relogement de son Centre d’accueil et d’Accompagnement à la Réduction des risques des Usagers de Drogues (CAARUD) boulevard Ney (18e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 70]

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de France, et versement de la cotisation 2008. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SG 16]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 3e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de Mme Simonne GENOT, suite à la démolition du monument de la concession acquise en 1951 au cimetière parisien d’Ivry. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DEVE 2]

Signature d’une convention triennale d’objectifs avec Cités et Gouvernements Locaux Unis pour l’attribution d’une subvention exceptionnelle. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SGRI 22]

Subvention à l’Union des associations de chantiers de sauvegarde et d’animation pour la Réhabilitation et l’Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite “Union R.E.M.P.ART” (4e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 16]

Subvention au Comité d’Entente des Associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 19e arrondissement. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 36]

Acquisition d’une tête de Bodhisattva en faveur du Musée Cernuschi. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 232]