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Mai 2008

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Déliberation

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G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre régional de documentation pédagogique de l’Académie de Paris. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 R. 90]

G - Signature d’un avenant à la convention d’occupation d’un terrain 218-222 rue de Courcelles (17e) conclue le 27 juillet 2006 avec l’association “Turbulences !”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DASES 63]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Institut Gustave Roussy. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 R. 72]

G - Subvention à l’association “Solidarités 19” (19e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DASES 130]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité départemental de la charte de prévention des expulsions. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 R. 79]

G - Signature de l’avenant n° 2 à la convention avec l’association “Espoir Goutte d’Or” (EGO) pour l’attribution d’une subvention.. - Montant : 50.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DASES 103]

G - Subvention à l’association “Le Club Canarep” (16e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DASES 124]

G - Signature d’une convention avec l’association “ACT UP” (11e) pour l’attribution d’une subvention pour financer le soutien juridique et social des personnes vivant avec le VIH à Paris. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DASES 18]

G - Approbation du principe d’indemnisation du Département de Paris par la Société AVISS SÉCURITÉ, à hauteur de 10 % des frais exposés pour la rémunération de l’expert judiciaire, suite aux travaux de rénovation réalisés au lycée Claude Monet - 1, rue du Docteur Magnan (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DPA 37]

G - Subvention à l’association “La Porte Ouverte” (9e) au titre de l’année 2008. Montant : 9 200 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DASES 98]

G - Signature d’un bail commercial avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris pour les locaux du Centre d’Adaptation Psycho-Pédagogique situé dans un immeuble du 70 rue des Panoyaux à Paris 20è. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DASES 176]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention relative à la création du Fonds Départemental de Garantie de Paris, prévoyant, au titre de l’exercice 2008, le versement d’une dotation de 445.000 euros à la société Oséo garantie régions en vue de renforcer la capacité d’intervention du Fonds Départemental de Garantie de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DDEE 5]

G - Vœu relatif au mode de paiement des repas des élèves de la cité scolaire La Fontaine (16e). Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 V. 2]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Mission locale Sud-Ouest “Pari-d’Avenir” (6e, 7e, 14e, 15e et 16e arrondissements). Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 R. 82]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de l’aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 R. 69]

G - Subvention à l’Association des Clubs de l’Amitié Juifs d’Ile-de-France (ACAJIF) (5e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DASES 126]

G - Signature avec l’Association pour adultes et jeunes handicapés “APAJH-PARIS” d’un avenant à la convention d’habilitation à l’aide sociale pour l’extension de son foyer d’hébergement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DASES 119]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative de gestion de la Brigade de sapeurs pompiers de Paris. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 R. 66]

G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 6 et 13 mai 2008. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DAJ 11]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de concertation avec l’enseignement privé pour l’Académie de Paris. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 R. 93]