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Mai 2008

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Déliberation

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Subvention à l’association “Club Populaire et Sportif du 10e (CPS 10e)”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 72]

Signature d’un contrat de transaction avec la CPAM de Paris afin d’assurer le règlement amiable du litige l’opposant à la Ville de Paris, à la suite de l’accident dont ont été victimes Mmes BACCAR et FOURQUIN, à l’Hôtel de Ville (4e), le 14 mars 2006. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DALIAT 6]

Subvention au Groupement d’Intérêt Economique (G.I.E.) Masséna du 13e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDEE 38]

Subvention à la Société d’Histoire et d’Archéologie (13e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 153]

Subventions à quatre associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 76]

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 13e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 15]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché sur relatif aux travaux d’Eclairage Public et de Signalisation Lumineuse Tricolore dans le cadre du prolongement du tramway T2 à Paris substituant la société Forclum Ile-de-France à la société CICO. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DVD 88]

Modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de restructuration partielle et de construction d’un bâtiment d’extension du groupe scolaire 9-11, rue de la Plaine et 12, rue des Grands Champs (20e). - Demandes de permis de démolir et de construire. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPA 110]

Subvention à l’association “Comité d’organisation du festival des Puces” (93400 Saint-Ouen) pour l’organisation du “Festival Jazz Musette des Puces” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 130]

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 10e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 32]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d’attribution des places à la crèche de l’Hôtel de Ville. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 96]

Subvention à l’association “Lire Autrement” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 213]

Subvention au Comité de Liaison des Associations d’Anciens Combattants et de Résistants du 17e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHA-RIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 25]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Paris-Audiovisuel Maison européenne de la photographie”. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 115]

Vœu relatif au soutien aux demandes de régularisation des salariés parisiens en situation irrégulière. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 V. 28]

Acceptation des legs particuliers consentis à la Ville de Paris - Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris et Petit Palais, Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris - par M. André BERNE-JOFFROY. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDATC 16]

Approbation du principe d’indemnisation de la Société SOMATRA, en raison des préjudices subis par elle lors des travaux d’aménagement d’une halte-garderie dans les appartements privés de l’Hôtel de Ville 3, rue Lobau (4ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPA 137]

Subvention à l’association “De Phil en Troc” au titre de soutien à son exposition 2008, destinée à promouvoir un commerce plus éthique dans la filière textile. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDEE 79]

Subvention à une association du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 184]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Maison du Geste et de l’Image” (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Pascal CHERKI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 19]