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Mai 2008

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Déliberation

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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Organe des établissements d’enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d’association(article 27-4 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 modifiée) - Classes des écoles privées du premier degré sous contrat d’association). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 102]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale consultative des gens du voyage. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 89]

Indemnisation amiable en réparation du préjudice corporel subi, lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASCO 59]

Subvention au Lycée Maximilien Vox (6e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASCO 45]

Approbation des modalités de passation de deux marchés de fourniture et pose de divers matériels pour la cuisine centrale du 19e arrondissement (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPA 124]

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert en vue du remplacement des façades “murs-rideaux”, réfection complète des installations de chauffage, réfection des réseaux et de la cour, neutralisation des postes de distribution de carburant, au centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, sis 47-49 rue de la Commune de Paris, 93300 Aubervilliers (lot n°2 chauffage, ventilation, plomberie). M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 PP 44]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux “priorité tramway et contrôleur de carrefour à feux” dans le cadre du prolongement de la ligne de tramway T2 à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DVD 49]

Avenant n°1 au marché de travaux signé avec la société SPIE Ile de France/Nord Ouest, relatif à la détection incendie dans les locaux à risques de la Sorbonne - 46/48, rue Saint Jacques (5e). M. Jean-Louis MISSIKA rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPA 123]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Hôpital national de Saint-Maurice. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 76]

Indemnisation d’un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 318]

Subvention à l’Association Histoire et Mémoire du 3ème arrondissement (3e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 15]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris un avenant au bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 62, rue Nicolo (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DLH 39]

Subvention à l’Association Organisation de Résistance de l’Armée - O.R.A. (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 19]

Subvention à l’association des commerçants de la rue Vignon des 8e et 9e arrondissements pour une animation commerciale qui se tiendra du 20 mai au 22 juin 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDEE 97]

Désignation des représentants de la commission consultative des services publics locaux de la Ville de Paris et adoption de son règlement intérieur. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDATC 103]

Fixation pour 2008 des prix d’achat aux caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs d’été. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASCO 55]

Vœu relatif à la préservation de l’activité du cinéma “Le Denfert”. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 V. 38]

Approbation et signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société Pilliot SA pour la mise aux normes des installations électriques et de traitement d’eau, la réfection des vestiaires et les travaux d’accessibilité aux handicapés à la piscine Jean Taris (5e) (lot 2 : filtration). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 254]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à l’analyse des projets remis par les candidats admis à concourir, en vue de la désignation du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un conservatoire d’arrondissement 222, rue de Courcelles (17e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 73]

Approbation et signature d’un avenant n° 1 de transfert aux marchés relatifs à la fourniture de brodequins de sécurité, chaussures femmes noires et de chaussures basses de sécurité, avec la SAS JAL GROUP France. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DALIAT 13]