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Mai 2008

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Déliberation

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Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.S. “The Phone House” - 84, rue Mouffetard (5e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDEE 105]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association du festival d’automne à Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 107]

Approbation et signature de l’avenant n° 3 au marché de prestations de service pour la gestion des “Antennes Jeunes” (A.J.) de la Ville de Paris confié à la Fédération de Paris de la Ligue de l’Ensei-gnement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 194]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de transfert du marché conclu avec le Groupement Imprimerie Nationale-Edipost, pour la fourniture de cartes et imprimés pour le stationnement et prestations annexes, au groupement IN Continu et Services-Edipost. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DVD 17]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein des Lycées municipaux. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 100]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour les travaux d’installation de câbles de transmission et de boucles de détection du trafic sur le boulevard périphérique et les voies sur berges. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DVD 20]

Subvention à la SARL “Impérial”, dont le siège social est situé 12, rue Moreau (12e), pour l’organisation du festival “Les Femmes s’en mêlent” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 33]

Subvention à l’association “Les P’tits Poulbots Oeuvre des Gosses de la Butte Montmartre” (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 173]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la BNF François Mitterrand dans le cadre de l’édition 2008 du Festival de l’Oh. M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SG 38]

Approbation du principe d’indemnisation de la société “MOTEC INGENIERIE” en raison des préjudices subis par elle dans le cadre de la modernisation des chaufferies et de la ventilation de la piscine Georges Vallerey (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPA 121]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier situé 224-226, rue de Charenton (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DLH 61]

Subvention à l’Association de commerçants “Les Enseignes - Bastille Marais Saint-Paul” (4e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDEE 66]

Subvention à l’association “Partage 5 6 7” du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDATC 57]

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au cercle national du recyclage (CNR) et versement de la cotisation pour l’année 2008. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPE 20]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs sur les chantiers pour l’extension du tramway T3 de Porte d’Ivry à Porte de la Chapelle. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DVD 85]

Subvention à l’Association “Les Offices Algériens” (5e) pour la réalisation de son programme d’activités 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDEE 73]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration et de mise en sécurité de la façade côté Ledru Rollin au groupe scolaire 4/10, rue Keller (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPA 85]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture et livraison de pièces détachées, accessoires et produits et d’exécution de travaux de maintenance pour des véhicules de marque Renault Trucks des services techniques de la Ville de Paris en 3 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DALIAT 17]

Subvention au Comité de la rue Saint-Honoré (1er) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDEE 89]

SGRI 36 - Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs passée avec l’établissement public “la Maison des métallos”. - Attribution d’une subvention sur projet. MM. Pierre SCHAPIRA et Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 245]