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Mai 2008

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Modalités de prise en charge des frais de transport, de mission et de réception des conseillers de Paris et adjoints au maire d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SGCP 5]

Subvention à l’association “Variétés Club de France” (16 e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 35]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 23]

Subvention au lycée Jacques Monod (5e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASCO 44]

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de l’Ile-de-France et versement de la cotisation 2008. - Montant : 53.357,16 euros. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SG 43]

Signature d’un avenant n°1 au marché passé avec la SAS BORNHAUSER MOLINARI MELUN en vue de lui substituer la SAS FORCLUM ILE-DE-FRANCE - Etablissement de Melun pour les travaux de mise en conformité des installations électriques de l’église Saint-Merri (4e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 212]

Subvention au Comité d’Entente des Associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre - Groupement du Souvenir et Sociétés Patriotiques du 14e arrondissement de Paris. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 49]

Signature d’une convention avec l’Asso-ciation “FC Solitaires Paris Est” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 196]

Vœu relatif a la fermeture des commerces parisiens le dimanche. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 V. 20]

Lancement d’un marché négocié relatif à la réfection en gazon synthétique du terrain de football du stade Porte de la Muette (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 242]

Approbation du principe et des modalités de réalisation d’enquêtes de circulation. Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché à bons de commande correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DVD 48]

DPVI 3 - Signature de la convention régionale de renouvellement urbain avec la région Ile-de-France. Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DU 34]

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La Semaine du son” située 52, rue René-Boulanger (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SG 22]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS COURIR FRANCE pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “COURIR” - 104, avenue desChamps-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDEE 113]

Autorisation à M. le préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° I50642 pour les travaux de confortement des dalles en sous face des balcons et des chambres de l’immeuble de logements de la Caserne Masséna de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris située 3 rue Darmesteter (13e). M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 PP 39]

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Cinépoque. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SG 33]

Subvention à l’association “La Compagnie à l’Affût” (5e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 257]

Subvention à l’association Société Historique du VIe arrondissement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 51]

Approbation du principe et des modalités de l’entretien, la réparation et la mise en sécurité des ascenseurs et monte charges des locaux administratifs de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 PP 40]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande relatif à la fourniture de carburant par cartes accréditives pour les véhicules des services municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DALIAT 4]