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Mai 2009

Conseil Municipal

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Signature d’une convention avec la SARL Cinépoque pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le cinéma “Les 3 Luxembourg”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 87]

Vœu relatif à la création d’une “Maison de Citoyennes” par l’association “Paroles de femmes”. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 169]

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DPA 171]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Fondation de la Cité internationale des Arts. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 R. 34]

Subvention de fonctionnement à l’association Clowns sans Frontières. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SGRI 19]

Signature d’une convention avec SA Société d’exploitation du théâtre Denfert Rochereau pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 76]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 16, rue Visconti (6ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DLH 71]

Signature d’une convention avec la SARL Moteur, pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement pour le cinéma le Grand Action. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 58]

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Famillathlon” (16e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDATC 67]

Subvention à l’association “Le Picoulet Mission Populaire” (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 293]

Subvention à l’association “Compagnie Les Toupies” (12e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 112]

Vœu relatif à l’hébergement d’urgence en hôtel meublé. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 125]

Signature de deux avenants n° 1 aux marchés de travaux avec la société SRC relatifs à la construction d’un équipement sportif 1, cité Traëger (18ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DPA 190]

Signature d’une convention avec la SARL Studio Galande l’attribution d’une subvention de fonctionnement au cinéma Studio Galande. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 82]

DF 129 - Echange et cession à titre gratuit de terrains nus à Vanves (92). M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DU -]

DPVI 35 - Signature d’une convention annuelle avec l’”Association pour le Dialogue et l’Orientation Scolaire” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 285]

Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l’association des exploitants de Bercy Village Fonds Marketing, pour l’organisation de l’édition 2009 du Festival de l’Oh ! M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 55]

Avenant n°1 au marché de travaux signé avec le groupement conjoint constitué par la société RENOVER, titulaire mandataire, et la société M.T.i.i., cotraitante pour la réalisation des travaux de restructuration de l’ensemble du bâtiment administratif, 8 rue de Citeaux et 47 boulevard Diderot (12ème). Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DPA 28]

Approbation du principe de réalisation de travaux de mise en conformité des installations électriques dans divers établissements scolaires du 13ème arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DPA 169]

Autorisation à M. le Préfet de Police de signer l’avenant n°1 au marché de prestations intellectuelles n°I5 08 98, notifié le 14 novembre 2008 à la société APAVE PARISIENNE et relatif à la mission de contrôle technique pour les travaux de réaménagement des ailes nord et nord-est au 1er étage de l’immeuble de la Cité (4e). M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 PP 40]