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Mai 2009

Conseil Municipal

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2009, DU 62 - Acquisition auprès de la SNI d'un gymnase et d'un terrain d'éducation physique (TEP) en l'état futur d'achèvement (VEFA), rue de la Fédération, boulevard de Grenelle (15e). Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux études urbaines liées à la couverture du périphérique entre les portes Champerret, Villiers et Ternes. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalisation de logements sociaux. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, DDEE 99 - Signature d'une convention avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris pour l'attribution d'une subvention pour l'opération "Ambassadeurs de l'Accueil" 2009. - Montant : 340.000 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. I - Questions du groupe U.M.P.PA. QE 2009-68 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris concernant le fonctionnement de "Vélib’". Libellé de la question : Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'implantation d'une pépinière d'entreprises sur la Z.A.C. "Clichy-Batignolles". Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du partie de Gauche relatif à la commémoration des déportés homosexuels de la IIe guerre mondiale. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par Mme Lyne COHEN-SOLAL et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir du local situé 5, rue Vésale (5e). Vœu déposé par M. Jean TIBERI, M. Marie-Chantal BACH et M. Christian SAINT-ETIENNE relatif à la nouvelle affectation du local situé 5, rue Vésale (5e). Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, DF 48 - Signature d'une convention constitutive du groupement de commandes pour des prestations de services d'agence de voyages dans le cadre des déplacements des agents et des élus de la Ville et du Département de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, DPE 42 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de conception, de construction et d'exploitation pour la mise en place d'un système de collecte pneumatique des déchets dans le futur quartier Clichy-Batignolles (17e) sur procédure de dialogue compétitif. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Annexe n° 3 - Liste des membres présents en Commission. 1ère Commission Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, DDATC 75 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Jaurès Pantin Petit-J2" du 19e. - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au programme envisagé sur la parcelle Education nationale du G.P.R.U. de la Porte Pouchet. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, SG 146 - Communication de M. le Maire de Paris sur les politiques de solidarité face à la crise. Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif au renforcement des moyens humains pour les antennes Pôle Emploi. Vœu déposé par le groupe PS-RGA relatif à l'élargissement des dispositifs publics afin d'affronter la crise. Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif à la création de Halles alimentaires pour tous. Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif à l'hébergement d'urgence en hôtel meublé. Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif aux programmes alternatifs de création de maisons-relais et de résidences sociales. Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif à la nouvelle allocation "Paris Logement". Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la nouvelle allocation "Paris Logement". Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif à la mise en place d'une évaluation du dispostif du RSA à Paris. Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif à la désignation d'un assistant social référent sur les questions de VIH-/SIDA au sein de la DASES. Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif à la demande de microcrédit personnel pour "amélioration de la santé". Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif au renforcement de l'information faite aux usagers dans les domaines de l'aide sociale et de l'action sociale. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Hélène BIDARD et les élus du groupe Communiste et élus du parti de Gauche relatif aux licenciements au sein du groupe Pinault - Printemps - La Redoute. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, DDEE 116 - Engagement de la Ville de Paris dans la campagne "Territoire du commerce équitable" en vue de sa labellisation. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, SG 3 - Signature d'une convention avec la S.A Cinelba, le cinéma Le Balzac pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 47.000 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, V - Question d'actualité du groupe communiste et élus du parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative à la situation de l'A.P.-H.P. Débat / Conseil municipal / MAI 2009