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Mai 2009

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Débat

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2009, Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à un hommage aux victimes de la place Tian'anmen. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant la suspension des relations politiques avec le Maire de Rome. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Examen des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par le groupe communiste et élus du parti de gauche relatif à l'interdiction d'accès du jardin des Plantes à un chargé de cours de l'Université de Paris VIII. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, DAC 42 - Signature d'un avenant à la convention du 12 février 2009 avec l'association "Théâtre de la Marionnette à Paris" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 100.000 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux questions sanitaires et de propreté liées à la présence de pigeons. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS et les membres du groupe U.M.P.PA. relatif aux coefficients d'occupation des sols. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, SG 145 - Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, VI - Question d'actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à la vidéoprotection à Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du parti de Gauche relatif aux boîtes réseaux sous trottoir. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, DJS 233 - Subvention à l'association "Atellanes" (19e) - Montant : 6.000 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux pistes cyclables du 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par MM. Ian BROSSAT, Alain LHOSTIS et les élus du groupe communiste et élus du parti de Gauche relatif à l'octroi d'une aide exceptionnelle à destination du Sri Lanka. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A relatif à l'aménagement paysager de la parcelle du 31, rue de la Cour des Noues (20e) et à la création d'un jardin partagé. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par Mmes Odette CHRISTIENNE, Marinette BACHE et les élus du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à l'attribution du nom de Marie-Hélène Lefaucheux à un lieu de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par M. Denis BAUPIN et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au développement de l'auto-partage à Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, DASES 263 G - Signature d'une convention avec 3 Caisses des écoles en vue de contribuer au déploiement territorial du programme Paris Santé Nutrition sur les 13e, 15e et 19e arrondissements. - Montant total : 120.000 euros. Débat / Conseil général / MAI 2009