Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <

Vœu relatif aux pistes cyclables du 16e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 158]


Subventions à douze associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 48]


Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <