Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <

Vœu relatif à l’octroi d’une aide exceptionnelle à destination du Sri Lanka. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 141]


Vœu relatif à la mise en place d’une évaluation du dispositif du RSA à Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 128]


Subventions à douze associations du 18e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 46]


Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <