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Mai 2009

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2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux aménagements de sécurité. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Annexe n° 4 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, SG 75 - Signature d'une convention avec la S.A.S. Cinéma Mac-Mahon pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par le groupe communiste et élus du Parti de gauche relatif à de mauvaises pratiques commerciales constatées dans des agences immobilières parisiennes. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par M. JULLIARD relatif à un droit du XXIe siècle : l'accès à Internet. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, III - Question d'actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative au financement des transports publics à Paris et en Ile-de-France. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par M. Yves CONTASSOT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux concessions dans les bois et à l'application du plan Climat et plus particulièrement la Croix Catelan. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, DEVE 35 - Approbation des modalités de lancement et signature de l'appel d'offres ouvert pour les prestations d'entretien, d'aménagement et de nettoiement des espaces plantés du boulevard périphérique. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Evocation des mesures prises par la Ville de Paris suite à l'apparition de la grippe A. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants à M. le Préfet de police relatif à la formation des agents de police ciblée sur les deux-roues et les piétons. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par M. Yves CONTASSOT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au Palais de la Mutualité. Vœu déposé par Mme Marinette BACHE et les élus du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif aux centres de la Mutualité Francilienne. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la Maison d'Europe et d''Orient. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, SG 146 - Communication de M. le Maire de Paris sur les politiques de solidarité face à la crise (suite). Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, SG 64 - Signature d'une convention avec la SARL Cinevog pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le cinéma "Les 5 Caumartin". Montant : 15.000 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux faux plafonds des établissements scolaires et de petite enfance du 17e arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, DJS 362 - Subvention à l'association "Jeunes Insertion XV". - Montant : 3.000 euros. 2009, DJS 69 - Subvention à l'association "Jeunes Insertion XV" (15e). Montant : 4.000 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par M. Jean-Marie CAVADA et des membres du groupe Centre et Indépendants relatif à la lutte contre les bandes. Débat / Conseil municipal / MAI 2009