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Mai 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de prolongation à la convention d’occupation du domaine public du 1er juin 2004 relative à l’exploitation de deux kiosques théâtres pour une durée d’un an. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DF 48]

Signature d’une convention avec Roller Squad Institut (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 117]

DPVI 306 Subvention à Le Picoulet - Mission Populaire XIe. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 242]

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de l’Union Sportive de l’Enseignement du Premier Degré de Paris (USEP Paris) (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 37]

MA 3 Subvention à l’association SOS Globi 94 (94600 Choisy le Roi) pour l’organisation d’une journée de sensibilisation et d’information du public sur une maladie génétique, la drépanocytose. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 CAB -]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché pour l’exploitation et la maintenance d’installations de génie climatique d’équipements de la Direction de la protection de l’environnement, section de l’assainissement de Paris. M. Denis BAUPIN et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPA 29]

Vœu relatif au Théâtre de l’Est parisien. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 90]

DPVI 318 Subvention à l’association Actions Jeunes A.J. (17e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 256]

Indemnisation de M. Hocine CHEKHCHOUKH. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDATC 75]

Subvention à l’Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne (ACMVN) (95). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 15]

DEVE 46 Adhésion de la Ville de Paris à l’association scientifique et technique pour l’eau et l’environnement (ASTEE) et versement des cotisations au titre de l’année 2010. Mme Anne LE STRAT, M. François DAGNAUD et M. Denis BAUPIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPE 42-2010]

Subvention Fonds du Maire à l’association Postures (3e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDATC 62]

Subvention au cinéma Studio Galande (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 71]

Signature d’une convention avec la Fédération Française Handisport pour l’attribution d’une subvention à l’occasion des Rencontres Handisport les 10 et 11 septembre 2010. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 227]

Subvention à l’Association Sportive et Culturelle Paris Latino (15e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 49]

Signature d’une convention passée avec l’association “GAN YOSSEF CRECHE et JARDIN D’ENFANTS” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour la réalisation de travaux dans la crèche collective 15/17, rue de la Mare (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DFPE 8]

Subvention à l’Union des associations des anciens combattants et victimes de guerre du 11eme arrondissement U.A.A.C.V.G du 11e (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 176]

Signature du premier avenant à la convention avec l’association Compagnie d’Expression musicale et d’Opéra vivant - Péniche Opéra (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 29]

Demande de subvention pour le Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris auprès de l’Etat Ministère de la Culture et de la Communication Direction Régionale des Affaires Culturelles. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 263]

Signature d’une convention avec le Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 108]