Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mai 2010

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subventions à deux associations handisport dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 65]

Signature d’une convention avec l’Association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPP 3]

Signature d’une convention avec l’association FC Solitaires Paris Est (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 149]

Subvention à l’association Centre de la Chanson d’Expression Française (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 178]

DGRI 21 Signature d’une convention avec l’association ENDA Europe pour l’attribution d’une subvention pour l’amélioration de l’accès à l’eau et à l’assainissement dans les quartiers défavorisés des communes d’Antananarivo, Mahajanga et Antsiranana (Madagascar). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPE 24-2010]

Indemnisation amiable de M. Bernard LAGEIX, en réparation des dommages causés à la sépulture Blanchet lors de la tempête du 13 mai 2007. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DEVE 53]

Subvention à la SARL Cinéma La Pagode (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 86]

Vœu relatif au maintien des tribunaux d’instance dans les arrondissements parisiens. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 92]

Lancement de marchés de services relatifs à l’insertion professionnelle d’habitants des 12e, 13e, 14e, 17e, 18e arrondissements rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d’appui consistant en diverses tâches de nettoiement en 5 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPE 49]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’occupation précaire du domaine public avec la SIEMP pour un local sis 70, rue René Boulanger, Paris 10ème, aux fins de permettre à la SIEMP de prolonger d’une année le relogement d’un artisan graveur. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DALIAT 13]

Subvention à l’association Ars Mobilis (92 140 Clamart). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 74]

Subventions à sept associations du 17e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 99]

Subvention à l’association l’Institut Mangala (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 172]

Subvention au cinéma Accatone (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 73]

Signature d’une convention avec la société AIR FRANCE en vue de mettre à sa disposition, à titre onéreux, un terrain pour y édifier un monument funéraire à la mémoire des 228 victimes du vol AF 447 Rio de Janeiro - Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DEVE 75]

Siganture avec l’établissement public Eau de Paris de la convention d’hébergement de répéteurs d’Eau de Paris sur les supports d’éclairage public. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DVD 149]

Dépôt de la demande d’un permis de démolir les bâtiments A, B, C, G et H1 situés au 66, boulevard Richard Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DLH 44]

Vœu relatif à la défense du Théâtre de l’Est parisien. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 89]

Subvention à l’association Maison des Cultures du Monde (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 191]

Admission en non-valeurs d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours du premier semestre 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DF 47]