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Mai 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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_MA 7 Subvention à l’association AFRIKEVENTS (93100 Montreuil) pour l’organisation du salon “Labo Ethnik”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 CAB]

Subventions à cinq organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 68]

Vœu relatif au soutien des travailleurs sans-papiers en grève. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 105]

Subvention Fonds du Maire à l’association Centre d’action sociale Notre-Dame des anges (6e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDATC 60]

Subvention à l’Association La Flamme sous l’Arc de Triomphe (5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 185]

Subvention à la SARL Carlotta Cinémas (4e) pour le cinéma le Nouveau Latina. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 72]

Convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Agence pour la Promotion de la Création Industrielle”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 85]

Subvention au Comité de liaison des associations d’anciens combattants et résistants du 17e arrondissement C.L.A.A.C.R 17 (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 190]

Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à SAGECO pour l’emprunt “Eco prêt réhabilitation” à contracter en vue du financement du programme de réhabilitation comportant 132 logements à réaliser 58, rue Riquet / 102, rue d’Aubervilliers (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DLH 96]

Signature d’une convention avec l’association “LA MAISON KANGOUROU” pour l’attribution d’une subvention pour la création d’un établissement d’accueil de la petite enfance “Valmy” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DFPE 41]

Subvention à l’association Le Théâtre de l’Etreinte, Compagnie Philippe Fenwick - William Mesguich (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 201]

Approbation du principe de la vente de deux tirages en bronze de Zadkine et des termes du contrat de vente. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 133]

Signature d’une convention avec Centre de documentation, d’éducation et d’action contre les manipulations mentales pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPP 8]

: Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché relatif à la réalisation d’une tierce maintenance applicative et de prestations annexes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DSTI 11]

Subvention de fonctionnement au cinéma du Panthéon (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 101]

Subvention à la Fédération nationale des amicales aveyronnaises. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 109]

Approbation du loyer d’occupation précaire d’emplacements de vente et de resserres dans la halle Secrétan, rattachée au domaine privé de la Ville de Paris et située au 33, avenue Secrétan à Paris 19ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 136]

Signature d’une convention avec l’Association Sportive du Centre de Paris (2e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 120]

Subventions à dix-sept associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 59]

Subvention à l’association Atelier Musical des Trois Tambours (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 131]