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Mai 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention de fonctionnement à l’association A.H.M.E. Musée de l’Éventail Hervé Hoguet (10ème) au titre de soutien à ses activités. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 108]

Signature d’une convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc, Tunisie (13e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 243]

Principe de délégation de service public pour l’exploitation et l’entretien de la partie garage du parc de stationnement Saint Sulpice (6e), pour une durée de 8 ans. Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DVD 93]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation du domaine public avec la RATP pour un local situé dans le pavillon communal sis EY/20, (20ème), aux fins de permettre à la RATP d’installer un poste de commandement de ligne de bus. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DALIAT 10]

Subvention à la SARL BA Production (94100 Saint-Maur). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 202]

DPVI 310 Subvention à l’association Travail au Noir. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 246]

Subvention à l’association MOTUS (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 36]

Subvention à la SNES Cinéma l’Epée de Bois (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 108]

Subvention à la SARL Studio 28 (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 87]

Vœu relatif au rachat par la Ville de Paris du 17, place Saint-Pierre (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 86]

Signature d’une convention avec l’Association R.S.I. La Ressource Réel Symbolique Imaginaire (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 163]

Vœu relatif aux violences subies par les femmes isolées de Hassi-Messaoud en Algérie. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 108]

Approbation des modalités d’attribution de marchés à bons de commande pour la reliure traditionnelle, cousue à la main, de livres et de périodiques neufs, en bon état ou usagés, pour les bibliothèques spécialisées et les services habilités de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 3]

Subvention au Comité d’entente des associations d’anciens combattants et victimes de guerre, groupements du souvenir et sociétés patriotiques du 14e arrondissement de Paris (14e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 186]

Principe de délégation de service public pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement Madeleine Tronchet (8e), pour une durée de 8 ans. Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DVD 78]

: Protocole d’accord pour la mise en œuvre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi sur le territoire des 18ème, 19ème et 20ème arrondissements de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 119]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Union des Institutions Sociales du 6e”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDATC 53]

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour la fourniture du support et des droits d’usage du logiciel Mantis pour l’ordinateur Bull DPS7000/XTA du centre informatique de la Préfecture de police et de signer le marché correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 PP 21]

DPVI 335 Signature d’une convention annuelle avec l’Association de Culture Berbère pour l’attribution d’une subvention - Montant : 3.000 euros. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 313]

Approbation du principe de réhabilitation de la piscine Georges Hermant, 6-10 rue David d’Angers (19e), et des modalités de passation du marché de prestation intellectuelle (maîtrise d’œuvre hors loi MOP). M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPA 44]