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Mai 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’association L’Apprenti Musicien (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 162]

Subvention de fonctionnement à l’association “ Eléments Terre et Feu ” pour l’organisation de la 3ème édition du Festival Céramique au Village Mouffetard en 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 118]

Signature d’une convention avec l’association Cercle Féminin de Paris (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 113]

Signature d’une convention avec l’association Sporting Club Nord Parisien (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 104]

Indemnisation de la société LEBRUN ET FILS pour des travaux supplémentaires réalisés dans le cadre de la modernisation de l’éclairage et des faux-plafonds de l’école élémentaire, 20, rue Hermel (18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPA 32]

Subvention à l’association Compagnie Sambre (95471 Fosses). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 198]

Signature d’une Convention cadre relative à l’action internationale d’Eau de Paris. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SGRI 37]

Convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Arts, Mode Créativité, Spectacles (AMCS). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 84]

Subvention à l’association La Compagnie du Matamore (78110 Le Vésinet). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 205]

Subvention à la SARL Cinépoque pour le cinéma “Les 3 Luxembourg” (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 104]

Subvention pour le cinéma le Max Linder Panorama (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 111]

Signature d’un premier avenant à la convention triennale avec l’association Glaz’Art (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 146]

Subvention à l’association des commerçants Rendez-vous Marsoulan (12e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 40]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt “Long Terme Taux Fixe” à contracter par “ICF La Sablière” en vue du refinancement d’un prêt PLS contracté pour le financement du programme de construction comportant 39 logements PLS situé 4856, rue Château des Rentiers (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DLH 94]

Signature d’une convention avec le Club d’Escrime de la Tour d’Auvergne (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 123]

Signature d’une convention avec l’Association pour la défense des familles et de l’individu pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPP 9]

Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public autorisant l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique quatre kiosques à journaux destinés à l’information des touristes, pour l’opération 2010 des Ambassadeurs de l’Accueil. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DF 46]

Attribution d’une subvention à deux associations (Femmes de la Terre, l’Association d’Education Populaire Charonne Réunion - AEPCR) menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de l’accès aux droits. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPVI 44]

Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion du marché aux puces et du square aux artistes de la porte de Vanves (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 4]

Vente à Batigère des lots de copropriété n° 614-17-20-23-37-38-39 et 40 dépendant de l’immeuble 2 rue Caplat / 32 rue de la Charbonnière (18e), sur la parcelle cadastrée CH n°110. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DU 40]