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Mai 2010

Conseil Municipal

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Avenant au bail emphytéotique portant location, au profit de l’AFTAM, de l’immeuble communal situé 194, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DLH 73]

Subvention de fonctionnement à la S.A.S Cinéma Mac-Mahon (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 105]

Subvention à la SARL Triomph Cinéma “Cinéma Action Christine”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 75]

Subventions à neuf associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 57]

Transfert au profit de “Résidences Sociales d’Ile-de-France” de la garantie d’emprunt initialement accordée par la Ville de Paris à “Immobilière 3F” pour le financement d’un foyer de travailleurs migrants situé au 51, boulevard de Belleville (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DLH 97]

Signature de deux conventions avec l’association Maison de la culture Yiddish Bibliothèque Medem, pour l’attribution de subventions. (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 157]

Subvention à l’association Union Départementale des Déportés, Internés et Victimes de Guerre de la Seine U.D.I.V.G de la Seine (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 270]

Subvention à l’Université Paris VI Pierre et Marie Curie pour l’organisation du Colloque Clay, commémorant la résolution de la conjecture de Poincaré. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 125]

Crédit Municipal de Paris - Décisions modificatives 2009 et Budget 2010. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DF 49]

Subvention à l’association Amicale Française des Coureurs de Fond d’Ile-de-France (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 47]

Subvention à la Confédération des associations et des fédérations d’anciens combattants du 10e arrondissement de Paris C.A.F.A.C (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 175]

Subventions à onze associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 94]

Versement d’une subvention à l’association “L’eau est le pont”. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPE 15]

Approbation du principe de l’exploitation du service public de l’ensemble “La Chapelle-Torcy” situé à Paris 18ème, dans le cadre d’une convention de gestion déléguée, et mise en œuvre de la procédure correspondante. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 37]

Subventions à dix-sept associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 60]

DPVI 321 Subvention à Carrefour 14. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 260]

Signature d’une convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour l’aménagement de locaux situés 20, boulevard Vincent Auriol/ 2, rue Edmond Flamand (13e) en vue de la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi-accueil de 20 places. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DFPE 4]

DPVI 30-2010 DJS 205 Signature d’une convention triennale avec l’association Hip-Hop Citoyens (20e). M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 24-2010]

Signature avec l’hôpital Bretonneau (Assistance Publique-Hôpitaux de Paris), 23, rue Joseph de Maistre (18e) d’un marché de prestations de service ayant pour objet la mise à disposition de places d’accueil pour les parisiens au sein de la crèche hospitalière. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DFPE 315]

Subvention à GROOV’EN SCENE PROJET MUSICAL (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 165]