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Mai 2010

Conseil Municipal

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Subventions à quatre associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 15]

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT-OPH”, de l’immeuble communal situé 34, rue Alexandre Dumas (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DLH 48]

Subvention à la société Stayla Multimédia (92230 Chatillon). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 135]

SGRI 25 Signature d’une convention avec l’association Première Urgence, pour l’attribution d’une subvention pour son projet d’amélioration de l’accès et de la gestion de l’eau dans le district de Qalqilya (Cisjordanie - Territoires Palestiniens). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPE 28-2010]

Subventions à sept associations du 7e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 7]

Subvention à l’association Les Toupies (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 33]

Modification du barème pour l’évaluation des dégâts occasionnés aux domaines publics ou privés de la Ville de Paris et des modalités de remboursement des travaux effectués pour le compte de tiers. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DEVE 60]

Signature d’une convention avec Championnet Sports (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 142]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de formulaires à fabrication spécifique : demande de carte nationale d’identité et/ou de passeport et demande de titre de séjour. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 PP 19]

Vœu relatif à la concertation sur le secteur “Bercy-Charenton”. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 84]

Approbation du principe d’indemnisation de M. Philippe LANKRY pour les préjudices subis lors de la construction du centre sportif, 1, cité Traëger (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPA 25]

Vœu relatif à la mise en place d’un dispositif de contrôle d’accès aux voies de l’îlot Maillot/Maignen/Leclanché. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 99]

Subvention à l’Union française des associations de combattants et victimes de guerre - Union locale du 20e arrondissement de Paris U.F.A.C (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 221]

Subvention à l’Université Paris 7 - Diderot pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 46]

Signature d’une convention avec l’association La Comédie Italienne (14e) relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 52]

Location par bail emphytéotique, au profit de la société “Immobilière 3F”, de l’immeuble communal situé 4, boulevard Barbès (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DLH 11]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Hôpital de pédiatrie et de rééducation de Bullion (78.830). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 R. 29]

DAC 321 Subvention à la SA Cinelba 8e pour le cinéma Le Balzac. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 84-2010]

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour l’entretien des dispositifs de fermeture automatique et manuelle situés dans les bâtiments administratifs de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 PP 20]

DPVI 314 Subvention à Groupe Amical Sportif de Clignancourt (18e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 251]