Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subvention à La Compagnie des Matinaux (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 195]


Vœu relatif aux “voies vertes” du Bois de Vincennes. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 98]


Subvention à l’association Jeux de Miroirs (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 223]


Subventions à quatre associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 15]


Subventions à sept associations du 7e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 7]


Subvention à l’association Les Toupies (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 33]


Vœu relatif à la concertation sur le secteur “Bercy-Charenton”. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 84]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <