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Mai 2010

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Déliberation

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Vœu relatif au service public d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 110]

Convention de coopération entre la Ville de Paris et le Conseil général du Val-de-Marne pour l’organisation de l’édition 2010 du Festival de l’Oh ! M. Pierre MANSAT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 69]

Vœu en soutien aux salariés de Surcouf. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 95]

Subvention à l’association du Cinéma Indépendant pour sa Diffusion (ACID). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 14]

Signature d’une convention avec la Fédération Française de Judo pour l’attribution d’une subvention à l’occasion de la 36e édition du Tournoi International de Paris Ile-de-France Grand Chelem les 6 et 7 février 2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 197]

Subvention à la Ligue Ile-de-France Baseball Softball et Cricket. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 253]

DAC 320 Subvention pour le cinéma l’Archipel (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 65-2010]

: approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande pour des travaux de bâtiment dans les garages et bureaux du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux, en trois lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DALIAT 11]

Subvention au cinéma Filmothèque du Quartier Latin. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 76]

Signature d’une convention avec la Fédération Française de Handball pour l’attribution d’une subvention à l’occasion de l’organisation de la 23e édition du Tournoi International de Handball de Paris Ile de France les 16 et 17 janvier 2010 au P.O.P.B. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 193]

Subvention à la Compagnie du Feu Follet (94800). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 196]

Subventions à dix-sept associations du 15e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 20]

Subvention à l’association du Théâtre du Mantois (78200 Mantes-la-Jolie). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 199]

Vœu relatif à la situation des jeunes majeurs parisiens sans-papiers. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 106]

Subventions à seize associations du 20e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 102]

Subvention au Comité d’Entente des Associations de Combattants et Victimes de Guerre du 12e arrondissement de Paris (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 184]

DPVI 307 Subvention à ARC 75 pour le fonctionnement du Club Tournesol dans le 10e arrondissement. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 243]

Subvention à l’association Musique en Sorbonne/Chœur et Orchestre de l’Université Paris Sorbonne (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 28]

Vœu portant sur l’actualisation du règlement intérieur du Conseil de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 101]

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de réparation des engins de nettoiement de trottoirs GREEN MACHINES du Service technique de la propreté de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPE 44]