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Mai 2010

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Déliberation

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Vœu relatif à la mise en place d’un dispositif de contrôle d’accès aux voies de l’îlot Maillot/Maignen/Leclanché. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 99]

Subvention à l’Union française des associations de combattants et victimes de guerre - Union locale du 20e arrondissement de Paris U.F.A.C (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 221]

Subvention à l’Université Paris 7 - Diderot pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 46]

Signature d’une convention avec l’association La Comédie Italienne (14e) relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 52]

Location par bail emphytéotique, au profit de la société “Immobilière 3F”, de l’immeuble communal situé 4, boulevard Barbès (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DLH 11]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Hôpital de pédiatrie et de rééducation de Bullion (78.830). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 R. 29]

DAC 321 Subvention à la SA Cinelba 8e pour le cinéma Le Balzac. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 84-2010]

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour l’entretien des dispositifs de fermeture automatique et manuelle situés dans les bâtiments administratifs de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 PP 20]

DPVI 314 Subvention à Groupe Amical Sportif de Clignancourt (18e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 251]

Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement Porte d’Auteuil (16e), pour une durée de 8 ans. Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DVD 79]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l’association des Pupilles de l’Enseignement Public de Paris (PEP 75) destiné à financer des travaux de restructuration et d’aménagement du “Centre du Pouliguen” (Loire Atlantique). Signature, avec l’association des Pupilles de l’Enseignement Public de Paris (PEP 75), d’une convention fixant les modalités de fonctionnement de la garantie ainsi que d’une promesse d’affectation hypothécaire de premier rang au profit de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DASCO 8]

Signature d’une convention avec la Fédération Française Handisport pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 196]

Subvention à l’Association de l’Orchestre de Chambre Bernard Thomas (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 140]

Vœu proposant d’honorer la mémoire de Youssef Chahine en donnant son nom à la grande salle du cinéma Le Louxor. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 88]

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 190 bd de la Villette (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DLH 51]

Adhésion de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales, et versement de la cotisation 2010. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 7]

Signature d’une convention avec l’Association pour la recherche et le conseil d’utilité sociale pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPP 10]

Subvention au Cinéma Le Chaplin. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 112]

Contribution au programme annuel d’actions pour 2010 du Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Paris destinée au Point d’Accès au Droit implanté au CIDJ. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 176]

Signature avec l’Etat, Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement Durable et de la Mer d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour des prestations d’exploitation routière effectuées sur le domaine public de la Ville de Paris parallèlement à la réalisation par la DIRIF des travaux de mise en conformité du tunnel du Landy situé sur l’autoroute A1. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DVD 73]