Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mai 2010

> Conseil municipal (420)

> Conseil général (80)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Approbation des modalités de lancement de quatre marchés de formation au management et à l’organisation de la santé et de la sécurité au travail, à l’évaluation et à la prévention des risques liés aux facteurs humains et à l’environnement, aux équipements et à la gestion des locaux et aux chantiers et à la sécurité incendie destinés aux agents de la Collectivité parisienne. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DRH 23]

Subvention à l’association Chœur régional Vittoria d’Ile de France (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 83]

Subvention de fonctionnement et d’investissement à la SARL cinéma Le Bilboquet pour le Cinéma Saint Germain des Prés. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 88]

DPVI 317 Subvention à L’Eclaircie (17e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 255]

Approbation du principe de déposer la demande de permis de démolir visant l’immeuble situé au 38 rue Liancourt (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DLH 81]

Approbation du principe d’indemnisation de la société BOUYGUES OUVRAGES PUBLICS dans le cadre de la réalisation d’une crèche collective de 60 berceaux et de 2 logements de fonction, 4/6 rue Rambuteau (3e), et signature du contrat de transaction correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DFPE 305]

Signature d’une convention avec Paris Profession Sport et Jeunesse (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 110]

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) pour l’organisation du Logic Colloquium 2010. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 126]

Subvention à l’Union nationale des combattants du département de Paris (5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 165]

Approbation du principe de trois transactions suite à un accident intervenu au musée Bourdelle, 16 rue Antoine Bourdelle à Paris (15e) et demande de signature de trois contrats de transaction. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 251]

Signature d’une convention avec l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 38]

Signature de conventions avec 15 caisses des écoles en vue de la restauration des écoles municipales des sports organisées du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 211]

: Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture en 4 lots séparés de deux-roues motorisés 4 temps de cylindrée 49.9 cm3 et 125 cm3 avec leurs pièces détachées et accessoires, de deux-roues électriques (équivalent 49.9 cm3) avec leurs pièces détachées et accessoires, de deux roues électriques (équivalent 125 cm3) avec leurs pièces détachées et accessoires, de deux-roues hybrides essence électricité avec leurs pièces détachées et accessoires, destinés au parc des services municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DALIAT 7]

Subvention à l’association Documentaire sur grand écran. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 79]

DPVI 311 Subvention à Canal Marches (20e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 248]

Subventions à deux organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 70]

Subvention au Comité d’entente des associations d’anciens combattants et victimes de guerre du 6e arrondissement (6e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 174]

Signature de conventions avec l’Institut des cultures d’islam et attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention d’équipement (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 281]

Approbation d’un projet de règlement amiable d’une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 PP 22]

Signature d’une convention avec Nicolaïte de Chaillot (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 140]