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Mai 2010

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Déliberation

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Signature d’une convention avec le Sporting Club Universitaire de France (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 112]

Subvention Fonds du Maire à l’Association d’entraide Erasme Garancière (6e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDATC 54]

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) pour l’organisation du symposium scientifique “Biosenseurs et Imagerie Dynamique”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 121]

Subvention à l’association des commerçants et artisans Bastille Roquette Léon Blum (11e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 88]

Subvention à la SA Société d’exploitation du théâtre Denfert Rochereau (14e) pour le cinéma Le Denfert. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 77]

Vœu relatif aux locaux de garde à vue à Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 104]

Vœu relatif à l’apposition d’une plaque en mémoire des juifs raflés et regroupés à la Bellevilloise. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 91]

Subvention Fonds du Maire à l’association M’Panam (3e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDATC 14]

Tarification de la restauration scolaire dans les écoles maternelles, élémentaires et les lycées municipaux. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DASCO 4]

Approbation du principe et des modalités d’exécution de prestations de déménagement et de garde-meuble à la suite d’évacuations d’immeubles opérées par la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 PP 18]

Subvention au Cinéma Saint André des Arts (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 106]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DVD 171]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’association “Institut des cultures d’Islam”. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 R. 26]

Avenant au marché de travaux relatif à la construction du complexe sportif Alfred Nackache (20e) comprenant une piscine, trois salles de sport et un centre de remise en forme. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPA 66]

DVD 160 Signature d’un marché de production déléguée pour la réalisation d’interventions artistiques du tramway T3. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 125-2010]

SGRI 24 Signature d’une convention avec l’association Agence d’aide à la coopération technique et au développement (ACTED), pour l’attribution d’une subvention pour son projet d’amélioration durable de l’accès à l’eau, de l’hygiène et de l’assainissement en faveur des populations de l’est du Tchad. Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPE 27-2010]

Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public pour la gestion de six marchés couverts alimentaires parisiens et mise en œuvre de la procédure correspondante. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 36]

Subvention au Comité Français Pierre de Coubertin (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 48]

Signature d’un marché passé en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9 rue de la Guadeloupe (18e).M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DFPE 295]

Lancement et attribution d’un appel d’offres relatif à la fourniture, aux montage, démontage, entretien-réparation, stockage, transport et réassortiment de tentes utilisées par les centres de loisirs d’été de la Ville de Paris dans le cadre des espaces nature et de découverte. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DASCO 25]